VIVIERS (07220) « Résidence Les Asphodèles » Requalification d'un ancien EHPAD pour la réalisation de 30 à 38 logements destinés à de la location sociale et de l'accession sociale. Réalisation de garages et de stationnements aériens sur le tènement. Marché de maîtrise d'oeuvre. La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Ardèche Habitat
VIVIERS (07220) « Résidence Les Asphodèles » Requalification d'un ancien EHPAD pour la réalisation de 30 à 38 logements destinés à de la location sociale et de l'accession sociale. Réalisation de garages et de stationnements aériens sur le tènement. Marché de maîtrise d'oeuvre. La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VIVIERS (07220) « Résidence Les Asphodèles » Requalification d'un ancien EHPAD pour la réalisation de 30 à 38 logements destinés à de la location sociale et de l'accession sociale. Réalisation de garages et de stationnements aériens sur le tènement. Marché de maîtrise d'oeuvre. La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Brève description:
“VIVIERS (07220) « Résidence Les Asphodèles » Requalification d'un ancien EHPAD pour la réalisation de 30 à 38 logements destinés à de la location sociale et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“VIVIERS (07220) « Résidence Les Asphodèles » Requalification d'un ancien EHPAD pour la réalisation de 30 à 38 logements destinés à de la location sociale et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de consultation”
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir règlement de consultation et code de la Commande Publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-038519 (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VIVIERS (07220) « Résidence Les Asphodèles » Requalification d'un ancien EHPAD pour la réalisation de 30 à 38 logements destinés à de la location sociale et de l'accession sociale. Réalisation de garages et de stationnements aériens sur le tènement. Marché de maîtrise d'oeuvre. La présente procédure avec négociation est restreinte et ne fait pas l'objet d'une remise de prestation.
Brève description:
“VIVIERS (07220) « Résidence Les Asphodèles » Requalification d'un ancien EHPAD pour la réalisation de 30 à 38 logements destinés à de la location sociale et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“VIVIERS (07220) « Résidence Les Asphodèles » Requalification d'un ancien EHPAD pour la réalisation de 30 à 38 logements destinés à de la location sociale et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de consultation”
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir règlement de consultation et code de la Commande Publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-038519 (2025-01-17)
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