Surveillance et évaluation des déchets - DCSMM
Agence de l'eau Loire-Bretagne
mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage. Surveillance de l'ensemble du littoral.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
- • Ile-de-France › Paris
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-06 | Avis de marché |
| 2026-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance et évaluation des déchets - DCSMM
Numéro de référence: 25GC033
Brève description:
“mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage. Surveillance de l'ensemble du littoral.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 690 140 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données , prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Artois-Picardie”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Seine-Normandie”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Loire-Bretagne”
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Adour-Garonne”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - région Languedoc Roussillon - PACA”
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données”
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Corse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“surveillance des macrodéchets sur le littoral, vérification, harmonisation entre façades et qualification des données bancarisées, analyses de données,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Numéro d'enregistrement national: 18450301900012
Adresse postale: 9 avenue Buffon
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: 0238517373 📞
URL: https://agence.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Achat dans le cadre de la convention constitutive de groupement de commandes entre 5 agences de l'eau.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-656144 (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance et évaluation des déchets - DCSMM
Numéro de référence: 25GC033
Brève description:
“mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage. Surveillance de l'ensemble du littoral.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 690 140 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données , prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Artois-Picardie”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Seine-Normandie”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Loire-Bretagne”
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Adour-Garonne”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - région Languedoc Roussillon - PACA”
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données”
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Corse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“surveillance des macrodéchets sur le littoral, vérification, harmonisation entre façades et qualification des données bancarisées, analyses de données,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Numéro d'enregistrement national: 18450301900012
Adresse postale: 9 avenue Buffon
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: 0238517373 📞
URL: https://agence.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Achat dans le cadre de la convention constitutive de groupement de commandes entre 5 agences de l'eau.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-656144 (2025-10-06)
Avis d'attribution de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France
Brève description:
“Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France”
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Valeur estimée hors TVA: 1 690 140 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 076 088 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères Techniques ( /60pts)
Prix ✅
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques ( /60pts)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Description du marché:
“Surveillance des macrodéchets sur le littoral, vérification, harmonisation entre façades et qualification des donées bancarisées, analyses des données,...”
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Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 692 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 14 905 EUR 💰
Proportion (%): 60
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“1 sous-traitant”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Numéro d'enregistrement national: 31542914200039
Adresse postale: 715 rue Alain Colas cs 41836
Code postal: 29218 CEDEX 2
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 196 860 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 91 626 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“10 sous-traitants”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 211 020 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 84 783 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“7 sous-traitants”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 125 868 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 71 318 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193 332 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 91 434 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“8 sous-traitants”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 83 076 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 26 271 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“3 sous-traitants”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 198 240 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'Eau Loire - Bretagne
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
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Source: OJS 2026/S 085-303715 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France
Brève description:
“Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France”
Valeur estimée hors TVA: 1 690 140 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 076 088 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations...”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères Techniques ( /60pts)
Prix ✅
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques ( /60pts)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Description du marché:
“Surveillance des macrodéchets sur le littoral, vérification, harmonisation entre façades et qualification des donées bancarisées, analyses des données,...”
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 692 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 14 905 EUR 💰
Proportion (%): 60
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“1 sous-traitant”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Numéro d'enregistrement national: 31542914200039
Adresse postale: 715 rue Alain Colas cs 41836
Code postal: 29218 CEDEX 2
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 196 860 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 91 626 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“10 sous-traitants”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 211 020 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 84 783 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“7 sous-traitants”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 125 868 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 71 318 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193 332 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 91 434 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“8 sous-traitants”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 83 076 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 26 271 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“3 sous-traitants”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 198 240 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'Eau Loire - Bretagne
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Source: OJS 2026/S 085-303715 (2026-04-30)
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- Gestion environnementale (>20)
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- Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction
- Normes environnementales autres que pour la construction
- Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
- Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
- Surveillance de l'environnement autre que pour la construction