Surveillance et évaluation des déchets - DCSMM
Agence de l'eau Loire-Bretagne
mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage. Surveillance de l'ensemble du littoral.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Ile-de-France › Paris
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-06 | Avis de marché |
| 2026-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance et évaluation des déchets - DCSMM
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 690 140 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie (AEAP)
Valeur estimée hors TVA: 109 100 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 59508
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie (AESN)
Valeur estimée hors TVA: 325 820 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de l'agence de l'eau Seine-Normandie
Code postal: 92400
Ville: Courbevoie
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne (AELB),
Valeur estimée hors TVA: 357 320 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Code postal: 45063
Ville: Orléans
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne (AEAG)
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de l'agence de l'eau Adour-Garonne
Code postal: 31078
Ville: Toulouse
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse (AERMC) (régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur),
Description du marché:
Ville: lyon
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse (AERMC) (Corse)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coordination de la surveillance, validation des données et évaluation du bon état écologique des macrodéchets sur le littoral
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de chacune des agences de l'eau.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Numéro d'enregistrement national:
Département: 45
Adresse postale: 9 avenue Buffon
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: 0238517373 📞
URL: https://agence.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Département: 45
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-656144 (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance et évaluation des déchets - DCSMM
Numéro de référence:
25GC033
Brève description:
mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage. Surveillance de l'ensemble du littoral.
Type de contrat: Services
Produits/services: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 690 140 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie (AEAP)
Valeur estimée hors TVA: 109 100 EUR 💰
Description du marché:
prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données , prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets.
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Code postal: 59508
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie (AESN)
Valeur estimée hors TVA: 325 820 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de l'agence de l'eau Seine-Normandie
Code postal: 92400
Ville: Courbevoie
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne (AELB),
Valeur estimée hors TVA: 357 320 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Code postal: 45063
Ville: Orléans
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne (AEAG)
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de l'agence de l'eau Adour-Garonne
Code postal: 31078
Ville: Toulouse
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse (AERMC) (régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur),
Description du marché:
prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données.
Site principal ou lieu d'exécution:
sur le bassin de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - région Languedoc Roussillon - PACA
Code postal: 69363
Ville: lyon
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse (AERMC) (Corse)
Description du marché:
prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Coordination de la surveillance, validation des données et évaluation du bon état écologique des macrodéchets sur le littoral
Description du marché:
surveillance des macrodéchets sur le littoral, vérification, harmonisation entre façades et qualification des données bancarisées, analyses de données, évaluation du bon état écologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le bassin de chacune des agences de l'eau.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Numéro d'enregistrement national:
18450301900012
Département: 45
Adresse postale: 9 avenue Buffon
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: 0238517373 📞
URL: https://agence.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Achat dans le cadre de la convention constitutive de groupement de commandes entre 5 agences de l'eau.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-656144 (2025-10-06)
Avis d'attribution de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 076 088 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 028 168 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin AEAP
Valeur estimée hors TVA: 109 100 EUR 💰
Description du marché:
Date de début: 2026-02-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères Techniques ( /60pts)
Prix ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’eau Seine Normandie (AESN)
Valeur estimée hors TVA: 325 820 EUR 💰
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques ( /60pts)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB)
Valeur estimée hors TVA: 357 320 EUR 💰
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne (AEAG)
Valeur estimée hors TVA: 202 340 EUR 💰
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin AERMC (régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur)
Valeur estimée hors TVA: 357 950 EUR 💰
Identifiant interne:
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin AERMC (Corse)
Valeur estimée hors TVA: 148 160 EUR 💰
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 189 450 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 920 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 67 692 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 67 692 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Description: 1 sous-traitant
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 14 905 EUR 💰
Proportion (%): 60
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 1 sous-traitant
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cedre
Nom et adresse du contractant
Nom: CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 715 rue Alain Colas cs 41836
Code postal: 29218 CEDEX 2
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 390 984 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 196 860 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 196 860 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Description: 10 sous-traitants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 91 626 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 10 sous-traitants
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 428 784 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 211 020 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 211 020 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Description: 7 sous-traitants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 84 783 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 7 sous-traitants
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 242 808 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 125 868 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 125 868 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 71 318 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 429 540 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 193 332 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 193 332 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Description: 8 sous-traitants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 91 434 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 8 sous-traitants
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 177 790 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 83 076 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83 076 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Description: 3 sous-traitants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 26 271 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 3 sous-traitants
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 227 340 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 198 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 198 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'Eau Loire - Bretagne
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 085-303715 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France
Brève description:
Mise en oeuvre de la surveillance des macrodéchets sur le littoral et de la collecte des microdéchets sur plage et surveillance de l'esemble du littoral de la France
Valeur estimée hors TVA: 1 690 140 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 076 088 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 028 168 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
25GC033-01
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso- et microdéchets sur plage pour le bassin AEAP
Valeur estimée hors TVA: 109 100 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de collecte et de caractérisation des macrodéchets, de bancarisation des données et de production d'un rapport annuel de campagne et prestations de collecte et d'expédition d'échantillons de microdéchets.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères Techniques ( /60pts)
Prix ✅
Description
Identifiant interne:
25GC033-02
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’eau Seine Normandie (AESN)
Valeur estimée hors TVA: 325 820 EUR 💰
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques ( /60pts)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
25GC033-03
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB)
Valeur estimée hors TVA: 357 320 EUR 💰
Identifiant interne:
25GC033-04
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral et collecte des méso-et microdéchets sur plage pour le bassin de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne (AEAG)
Valeur estimée hors TVA: 202 340 EUR 💰
Identifiant interne:
25GC033-05
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin AERMC (régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur)
Valeur estimée hors TVA: 357 950 EUR 💰
Identifiant interne:
25GC033-06
Titre: Surveillance des macrodéchets sur le littoral pour le bassin AERMC (Corse)
Valeur estimée hors TVA: 148 160 EUR 💰
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Identifiant interne:
25GC033-07
Valeur estimée hors TVA: 189 450 EUR 💰
Description du marché:
Surveillance des macrodéchets sur le littoral, vérification, harmonisation entre façades et qualification des donées bancarisées, analyses des données, évaluation du bon état écologique
Lieu d'exécution: Finistère
🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieux d'exécution (départements concernés) : 06, 13, 14, 17, 20, 22, 29, 33, 34, 40, 44, 50, 56, 59, 64, 76, 83, 85,
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 920 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 67 692 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 67 692 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
LOT 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Description: 1 sous-traitant
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 14 905 EUR 💰
Proportion (%): 60
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 1 sous-traitant
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cedre
Nom et adresse du contractant
Nom: CEDRE (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les pollutions accidentelles des Eaux)
Numéro d'enregistrement national:
31542914200039
Adresse postale: 715 rue Alain Colas cs 41836
Code postal: 29218 CEDEX 2
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 390 984 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 196 860 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 196 860 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 2
Informations sur la sous-traitance
Description: 10 sous-traitants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 91 626 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 10 sous-traitants
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 428 784 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 211 020 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 211 020 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 3
Informations sur la sous-traitance
Description: 7 sous-traitants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 84 783 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 7 sous-traitants
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 242 808 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 125 868 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 125 868 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 71 318 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 429 540 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 193 332 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 193 332 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 5
Informations sur la sous-traitance
Description: 8 sous-traitants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 91 434 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 8 sous-traitants
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 177 790 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 83 076 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83 076 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 6
Informations sur la sous-traitance
Description: 3 sous-traitants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 26 271 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 3 sous-traitants
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 227 340 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 198 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 198 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'Eau Loire - Bretagne
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.
551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant
être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13
à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à
l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en
contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter
de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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