Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'intermédiaires en assurances pour la SPL ALTTA
Numéro de référence: 2025-0016
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée à l'issue de la phase offre.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de courtage en assurances📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Services d'intermédiaires en assurances pour les risques : Dommages aux biens et pertes d'exploitation (DDPE, PE, BDM…) et Responsabilités (RC Pro, RC...”
Description du marché
Services d'intermédiaires en assurances pour les risques : Dommages aux biens et pertes d'exploitation (DDPE, PE, BDM…) et Responsabilités (RC Pro, RC Exploitation, RCAE, PJ, RCMS, etc.)
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Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Services d'intermédiaires en assurances pour les risques : Parc mobile et roulant (PMR), flotte engins et véhicules” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Services d'intermédiaires en assurances pour les risques : Assurance Construction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Services d'intermédiaires en assurances pour le risque : Affinitaire (assurance montagne et secours sur piste/annulation)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables
“La date de démarrage indiquée au présent avis est une date prévisionnelle” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: BB2C579D-A4ED-2855-46FF53127D171D30
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
Fax: 0472607238 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf : Le Greffe du Tribunal Judiciaire indiqué ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747522 (2025-11-07)
Avis de marché (2025-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'intermédiaires en assurances pour la SPL ALTTA (3 lots)
Numéro de référence: 2025-0016-R
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires” Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Description du marché:
“Auto-mission en option”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-02 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (la date de démarrage indiquée au présent avis est une date...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (la date de démarrage indiquée au présent avis est une date prévisionnelle).
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables