Schémas Directeur d'eau potable (SDAEP), Schémas Directeur d'assainissement (SDA) et Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) - Communes de Châteauredon, Le Brusquet, Les Mées, Mézel et Seyne.
Provence Alpes Agglomération
REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEUR EP-EU-GEP SUR DIVERSES COMMUNES DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Schémas Directeur d'eau potable (SDAEP), Schémas Directeur d'assainissement (SDA) et Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) - Communes de Châteauredon, Le Brusquet, Les Mées, Mézel et Seyne.
Brève description:
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Mise a jour sda et elaboration sdgep, commune de seyne les alpes
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Tranche optionnelle pour réalisation de dossiers d'évaluation environnementale
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Mise a jour sda et elaboration sdgep, commune du brusquet
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Mise a jour du schema directeur d'eau potable de la commune du brusquet
Description du marché: MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DU BRUSQUET
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Mise a jour sda et elaboration sdgep, commune de mézel et châteauredon
Description du marché:
Chateauredon
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Mise a jour du schema directeur d'eau potable des communes de chateauredon et de mezel
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Mise a jour sda et elaboration sdgep, commune des mées
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si le titulaire demande l'avance forfaitaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Facturation sur portail Chorus pro requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Provence Alpes Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Klein
Code postal: 04000
Commune postale: Digne les Bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathias.meynier@provencealpesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 492326547 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23446_1085835.html 🌏
URL de participation: http://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219467 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Schémas Directeur d'eau potable (SDAEP), Schémas Directeur d'assainissement (SDA) et Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) - Communes de Châteauredon, Le Brusquet, Les Mées, Mézel et Seyne.
Brève description:
REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEUR EP-EU-GEP SUR DIVERSES COMMUNES DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Mise a jour sda et elaboration sdgep, commune de seyne les alpes
Description du marché:
MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP,
COMMUNE DE SEYNE LES ALPES
Ville: Seyne les alpes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Tranche optionnelle pour réalisation de dossiers d'évaluation environnementale
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Mise a jour sda et elaboration sdgep, commune du brusquet
Description du marché:
MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP,
COMMUNE DU BRUSQUET
Ville: Le Brusquet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Mise a jour du schema directeur d'eau potable de la commune du brusquet
Description du marché: MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DU BRUSQUET
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Mise a jour sda et elaboration sdgep, commune de mézel et châteauredon
Description du marché:
MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP,
COMMUNE DE MÉZEL ET CHÂTEAUREDON
Ville: Mezel
Chateauredon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Mise a jour du schema directeur d'eau potable des communes de chateauredon et de mezel
Description du marché:
MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DES COMMUNES DE CHATEAUREDON ET DE MEZEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Mise a jour sda et elaboration sdgep, commune des mées
Description du marché:
MISE A JOUR SDA ET ELABORATION SDGEP,
COMMUNE DES MÉES
Ville: Les MEES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si le titulaire demande l'avance forfaitaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Facturation sur portail Chorus pro requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Provence Alpes Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
20006743700018
Adresse postale: 4 rue Klein
Code postal: 04000
Commune postale: Digne les Bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathias.meynier@provencealpesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 492326547 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23446_1085835.html 🌏
URL de participation: http://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219467 (2025-04-02)
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