<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les conseils à retranscrire sont notamment : - Conseil d'administration (CA) - Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) - Commission de la Recherche (CR) - Conseil académique (CAC) - Comité d'orientation stratégique (COS) - Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC) - Comité social d'administration (CSAE) - Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) Cette liste n'est pas limitative, d'autres structures de l'université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d'UFR, d'IUT ou encore de divers laboratoires. Les réunions auront lieux principalement sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay et Bures sur Yvette (91). Cependant, des prestations peuvent être demandées sur les sites universitaires Paris-Saclay situés sur les départements 92 (Sceaux, Châtenay-Malabry) et 94 (Cachan et le Kremlin-Bicêtre). Les réunions se dérouleront exclusivement les jours ouvrés et les plages horaires sont comprises entre 8h et 20h. Chaque séance dure en moyenne 4 heures. Les réunions se dérouleront toujours en langues française. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Retranscription des séances des conseils et comités de l'université Paris Saclay
Numéro de référence: 2025 - A006
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les conseils à retranscrire sont notamment :
- Conseil d'administration (CA)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Commission de la Recherche (CR)
- Conseil académique (CAC)
- Comité d'orientation stratégique (COS)
- Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC)
- Comité social d'administration (CSAE)
- Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT)
Cette liste n'est pas limitative, d'autres structures de l'université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d'UFR, d'IUT ou encore de divers laboratoires.
Les réunions auront lieux principalement sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay et Bures sur Yvette (91). Cependant, des prestations peuvent être demandées sur les sites universitaires Paris-Saclay situés sur les départements 92 (Sceaux, Châtenay-Malabry) et 94 (Cachan et le Kremlin-Bicêtre).
Les réunions se dérouleront exclusivement les jours ouvrés et les plages horaires sont comprises entre 8h et 20h. Chaque séance dure en moyenne 4 heures. Les réunions se dérouleront toujours en langues française. <br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui bureautiques📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les conseils à retranscrire sont notamment :
- Conseil d'administration (CA)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Commission de la Recherche (CR)
- Conseil académique (CAC)
- Comité d'orientation stratégique (COS)
- Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC)
- Comité social d'administration (CSAE)
- Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT)
Cette liste n'est pas limitative, d'autres structures de l'université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d'UFR, d'IUT ou encore de divers laboratoires.
Les réunions auront lieux principalement sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay et Bures sur Yvette (91). Cependant, des prestations peuvent être demandées sur les sites universitaires Paris-Saclay situés sur les départements 92 (Sceaux, Châtenay-Malabry) et 94 (Cachan et le Kremlin-Bicêtre).
Les réunions se dérouleront exclusivement les jours ouvrés et les plages horaires sont comprises entre 8h et 20h. Chaque séance dure en moyenne 4 heures. Les réunions se dérouleront toujours en langues française. <br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de dactylographie📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-24 📅
Date de fin: 2029-04-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 8B68C94B-B673-39F5-496879CFF148BB1D
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-086037 (2025-02-06)
Avis d'attribution de marché (2025-07-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Les conseils à retranscrire sont notamment :
- Conseil d'administration (CA)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Commission de la Recherche (CR)
- Conseil académique (CAC)
- Comité d'orientation stratégique (COS)
- Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC)
- Comité social d'administration (CSAE)
- Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT)
Cette liste n'est pas limitative, d'autres structures de l'université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d'UFR, d'IUT ou encore de divers laboratoires.
Les réunions auront lieux principalement sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay et Bures sur Yvette (91). Cependant, des prestations peuvent être demandées sur les sites universitaires Paris-Saclay situés sur les départements 92 (Sceaux, Châtenay-Malabry) et 94 (Cachan et le Kremlin-Bicêtre).
Les réunions se dérouleront exclusivement les jours ouvrés et les plages horaires sont comprises entre 8h et 20h. Chaque séance dure en moyenne 4 heures. Les réunions se dérouleront toujours en langues française
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Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Les conseils à retranscrire sont notamment :
- Conseil d'administration (CA)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Commission de la Recherche (CR)
- Conseil académique (CAC)
- Comité d'orientation stratégique (COS)
- Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC)
- Comité social d'administration (CSAE)
- Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT)
Cette liste n'est pas limitative, d'autres structures de l'université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d'UFR, d'IUT ou encore de divers laboratoires.
Les réunions auront lieux principalement sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay et Bures sur Yvette (91). Cependant, des prestations peuvent être demandées sur les sites universitaires Paris-Saclay situés sur les départements 92 (Sceaux, Châtenay-Malabry) et 94 (Cachan et le Kremlin-Bicêtre).
Les réunions se dérouleront exclusivement les jours ouvrés et les plages horaires sont comprises entre 8h et 20h. Chaque séance dure en moyenne 4 heures. Les réunions se dérouleront toujours en langues française
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-027
Date de conclusion du contrat: 2025-04-30 📅
Titre: Retranscription des séances des conseils et comités de l'université Paris Saclay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: H2COM
Numéro d'enregistrement national: 1595791-1-0-1
Adresse postale: 13/15 rue Taitbout
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fhoudaille@h2com.net📧
Téléphone: 0148014713📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5FC5A726-FCFF-87FC-6F19E2DF545A72D2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 5FC5A735-D878-C07C-03F05DA6E2EF4FE2
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠
Source: OJS 2025/S 142-490332 (2025-07-24)