Restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
La consultation porte sur les prestations de restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS. Le marché est décomposé en 22 lots définis comme suit : Lot n°1 : Terrassements - VRD. Lot n°2 : Renforcement de Sol. Lot n°3 : Désamiantage - Curage. Lot n°4 : Gros-Oeuvre. Lot n°5 : Charpente - Ossature bois - Couverture tuiles. Lot n°6 : Etanchéité. Lot n°7 : Isolation Thermique Extérieure. Lot n°8 : Menuiseries extérieures bois. Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium. Lot n°10 : Métallerie. Lot n°11 : Menuiseries Intérieures Bois. Lot n°12 : Plâtrerie - Peinture. Lot n°13 : Plafonds Suspendus. Lot n°14 : Carrelage - Faïence. Lot n°15 : Sols Souples Linoleum. Lot n°16 : Equipement Salle de Science. Lot n°17 : Ascenseur. Lot n°18 : Electricité Courant Fort - Courant Faible - Photovoltaïque. Lot n°19 : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage. Lot n°20 : Plomberie. Lot n°21 : Aménagements paysagers. Lot n°22 : Géothermie Forage. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 34 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Les prestations de chaque phase seront exécutées selon les délais cités ci-dessous à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage : Phase 1 : Extension : 17 mois. Phase 2 : Existant zone 1 : 6 mois. Phase 3 : Existant zone 2 & 3 : 9 mois. Certains lots font l'objet de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE). Dans le cadre de cette consultation et en application des articles L.2112-2 et R.2111-10 du Code de la Commande publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des prestations.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de restructuration
- • Matériel de ventilation › Matériel de désenfumage
- • Mobilier › Mobilier et équipements divers
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche › Travaux de construction de bâtiments scolaires
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de fondation et forage de puits de captage › Forage de puits de captage
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de stabilisation des sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Terrassements - VRD
Description du marché: Terrassements - VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: Collège « Les 3 Rivière » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Code postal: 71350
Ville: Verdun-sur-le-doubs
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 34 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Renforcement de Sol
Description du marché: Renforcement de Sol
Produits/services: Travaux de stabilisation des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Désamiantage - Curage
Description du marché: Désamiantage - Curage
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Gros-Oeuvre
Description du marché: Gros-Oeuvre
Produits/services: Travaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Charpente - Ossature bois - Couverture tuiles
Description du marché: Charpente - Ossature bois - Couverture tuiles
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 : Isolation Thermique Extérieure
Description du marché: Isolation Thermique Extérieure
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 : Menuiseries extérieures bois
Description du marché: Menuiseries extérieures bois
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 : Métallerie
Description du marché: Métallerie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 : Menuiseries Intérieures Bois
Description du marché: Menuiseries Intérieures Bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12 : Plâtrerie - Peinture
Description du marché: Plâtrerie - Peinture
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13 : Plafonds Suspendus
Description du marché: Plafonds Suspendus
Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14 : Carrelage - Faïence
Description du marché: Carrelage - Faïence
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15 : Sols Souples Linoleum
Description du marché: Sols Souples Linoleum
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16 : Equipement Salle de Science
Description du marché: Equipement Salle de Science
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°17 : Ascenseur
Description du marché: Ascenseur
Produits/services: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18 : Electricité Courant Fort - Courant Faible - Photovoltaïque
Description du marché: Electricité Courant Fort - Courant Faible - Photovoltaïque
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°19 : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de désenfumage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°20 : Plomberie
Description du marché: Plomberie
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°21 : Aménagements paysagers
Description du marché: Aménagements paysagers
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°22 : Géothermie Forage
Description du marché: Géothermie Forage
Produits/services: Forage de puits de captage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de saone et loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Duhesme 18 rue de Flacé
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj-pcc@saoneetloire71.fr 📧
Téléphone: 0385397600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-683792 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Numéro de référence:
DPMG-25-003-NS
Brève description:
La consultation porte sur les prestations de restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS.
Le marché est décomposé en 22 lots définis comme suit :
Lot n°1 : Terrassements - VRD.
Lot n°2 : Renforcement de Sol.
Lot n°3 : Désamiantage - Curage.
Lot n°4 : Gros-Oeuvre.
Lot n°5 : Charpente - Ossature bois - Couverture tuiles.
Lot n°6 : Etanchéité.
Lot n°7 : Isolation Thermique Extérieure.
Lot n°8 : Menuiseries extérieures bois.
Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium.
Lot n°10 : Métallerie.
Lot n°11 : Menuiseries Intérieures Bois.
Lot n°12 : Plâtrerie - Peinture.
Lot n°13 : Plafonds Suspendus.
Lot n°14 : Carrelage - Faïence.
Lot n°15 : Sols Souples Linoleum.
Lot n°16 : Equipement Salle de Science.
Lot n°17 : Ascenseur.
Lot n°18 : Electricité Courant Fort - Courant Faible - Photovoltaïque.
Lot n°19 : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage.
Lot n°20 : Plomberie.
Lot n°21 : Aménagements paysagers.
Lot n°22 : Géothermie Forage.
Les prestations seront exécutées dans le délai global de 34 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage.
Les prestations de chaque phase seront exécutées selon les délais cités ci-dessous à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage :
Phase 1 : Extension : 17 mois.
Phase 2 : Existant zone 1 : 6 mois.
Phase 3 : Existant zone 2 & 3 : 9 mois.
Certains lots font l'objet de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE).
Dans le cadre de cette consultation et en application des articles L.2112-2 et R.2111-10 du Code de la Commande publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des prestations.
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Terrassements - VRD
Description du marché: Terrassements - VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: Collège « Les 3 Rivière » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Code postal: 71350
Ville: Verdun-sur-le-doubs
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 34 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Renforcement de Sol
Description du marché: Renforcement de Sol
Produits/services: Travaux de stabilisation des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Désamiantage - Curage
Description du marché: Désamiantage - Curage
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Gros-Oeuvre
Description du marché: Gros-Oeuvre
Produits/services: Travaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 : Charpente - Ossature bois - Couverture tuiles
Description du marché: Charpente - Ossature bois - Couverture tuiles
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 : Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 : Isolation Thermique Extérieure
Description du marché: Isolation Thermique Extérieure
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 : Menuiseries extérieures bois
Description du marché: Menuiseries extérieures bois
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 : Métallerie
Description du marché: Métallerie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11 : Menuiseries Intérieures Bois
Description du marché: Menuiseries Intérieures Bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12 : Plâtrerie - Peinture
Description du marché: Plâtrerie - Peinture
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13 : Plafonds Suspendus
Description du marché: Plafonds Suspendus
Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14 : Carrelage - Faïence
Description du marché: Carrelage - Faïence
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15 : Sols Souples Linoleum
Description du marché: Sols Souples Linoleum
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16 : Equipement Salle de Science
Description du marché: Equipement Salle de Science
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot n°17 : Ascenseur
Description du marché: Ascenseur
Produits/services: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18 : Electricité Courant Fort - Courant Faible - Photovoltaïque
Description du marché: Electricité Courant Fort - Courant Faible - Photovoltaïque
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot n°19 : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de désenfumage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot n°20 : Plomberie
Description du marché: Plomberie
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot n°21 : Aménagements paysagers
Description du marché: Aménagements paysagers
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot n°22 : Géothermie Forage
Description du marché: Géothermie Forage
Produits/services: Forage de puits de captage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de saone et loire
Numéro d'enregistrement national:
22710001300688
Adresse postale: Espace Duhesme 18 rue de Flacé
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj-pcc@saoneetloire71.fr 📧
Téléphone: 0385397600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché.
Pour la visite de l'établissement, il convient impérativement de prendre rendez-vous avec le Principal, par téléphone au 03.85.91.52.96. ou par mail à l'adresse pr.0710073u@ac-dijon.fr
Les visites devront impérativement se dérouler entre le lundi 3 novembre 2025 et le vendredi 12 décembre 2025.
Attention : Le collège est fermé pour congés scolaires du 20 octobre 2025 au 31 octobre 2025.
Une attestation de visite sera à remplir et à signer en 2 exemplaires, dont l'une à remettre à l'appui de l'offre (l'autre étant conservée par le représentant de l'acheteur).
Toutes les questions posées par les candidats lors de la visite devront être listées et déposées sur la plateforme ARNIA par ces derniers.
Dans le cadre de cette consultation et en application des articles L.2112-2 et R.2111-10 du Code de la Commande publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des prestations.
La procédure de consultation est entièrement dématérialisée. Aucune remise de pli « papier » ne sera autorisée et tous les échanges (informations, documents…) qui auront lieu au cours de cette procédure s'effectueront de manière électronique via la plateforme de dématérialisation ARNIA Bourgogne-Franche-Comté (https://marches.ternum-bfc.fr).
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Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même Code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours doivent être adressés à :
Tribunal Administratif de Dijon
22, rue d'Assas
21000 Dijon
Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Site internet : dijon.tribunal-administratif.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-683792 (2025-10-16)
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