<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.
Avis de marché (2025-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réservation de places de crèche pour la ville de Massy
Reference number: SOL2502
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Réservation de 25 places de crèche au Nord de Massy (soumis à la procédure sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-1 du code de...”
Description du marché
Réservation de 25 places de crèche au Nord de Massy (soumis à la procédure sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-1 du code de la commande publique).<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de crèches et garderies d'enfants📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réservation de 20 à 35 places de crèche au Nord de Massy Atlantis&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Réservation de 10 à 24 places de crèche au centre de Massy Atlantis&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Réservation de 50 à 60 places de crèche au Sud de Massy Atlantis&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Massy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de la candidature sont indiqués dans le règlement de consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces de la candidature sont indiqués dans le règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces de la candidature sont indiqués dans le règlement de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: F8AE1967-A579-CDF4-4275C2A85C60BD3F
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-137575 (2025-02-28)