REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES

Mairie de Besançon

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.

Qui ?

• Mairie de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-20	Avis de marché
2025-07-17	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rehabilitation lourde de l'ecole des vieilles perrieres
Numéro de référence: 2025-TX-DAB-0164
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'écoles primaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Demolition - curage - desamiantage
Description du marché: DEMOLITION - CURAGE - DESAMIANTAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Adresse postale: 8, rue des Vieilles Perrières
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Isolation thermique exterieures
Description du marché: ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURES
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Etancheite pvc
Description du marché: ETANCHEITE PVC
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Couvertures tuiles / metalliques
Description du marché: COUVERTURES TUILES / METALLIQUES
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Echafaudages
Description du marché: ECHAFAUDAGES
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Serrurerie
Description du marché: SERRURERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Platrerie / isolation / faux-plafonds / peinture
Description du marché: PLATRERIE / ISOLATION / FAUX-PLAFONDS / PEINTURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Menuiserie interieure
Description du marché: MENUISERIE INTERIEURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Carrelage
Description du marché: CARRELAGE
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Sols souples
Description du marché: SOLS SOUPLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Chauffage / ventilation / sanitaire
Description du marché: CHAUFFAGE / VENTILATION / SANITAIRE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Electricite
Description du marché: ELECTRICITE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ascenseurs
Description du marché: ASCENSEURS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Equipement de cuisine
Description du marché: EQUIPEMENT DE CUISINE
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Menuiseries
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS / BSO - STORES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'écoles primaires 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-25 14:00:00 📅
Lieu: Besançon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 11 (voir RC) Variantes exigées pour les lots 1 et 6 (voir RC)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les lots 3 Charpente et Bardage bois et 16 Terrassement voirie réseaux divers et espaces verts sont l'objet d'une consultation distincte conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 7E2B54F8-AC92-34AA-4EF3AD8192701595
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 118-404993 (2025-06-20)

Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Description
Titre: Menuiseries exterieures bois / bso - stores

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-29 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: EEC4821E-A524-EF2F-3926503F16ADE21B
Organe de révision
EEC481F7-CBD1-A521-6052E30C0A051197

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 25/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 29/07/2025 à 12h00 au plus tard.

5.1.12.: Au lieu de Prestations supplémentaires pour les lots 11 (voir Rc) Variantes exigées pour les lots 1 et 6 (voir Rc), lire Prestations supplémentaires pour les lots 11, 13, 14 et 18 (voir Rc) Variantes exigées pour les lots 2, 6, 11 et 18 (voir Rc) - Variantes libres pour tous les lots conformément au Rc

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/07/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 29/07/2025 à 14h00 au plus tard.

II.2.1: Au lieu de Menuiseries, lire Menuiseries Exterieures Bois / Bso - Stores

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4eca4d58-f080-4f6a-a48a-431886cb4650-01
Source: OJS 2025/S 136-472638 (2025-07-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de bâtiments (>20)

Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche (11)

Travaux de construction de bâtiments scolaires (8)