Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de la ZAC Centre-bourg secteur nord à La Plaine-sur-Mer (44)
Loire-Atlantique développement - SELA
Marché unique à tranches optionnelles. Il s'agit d'un avis d'appel public à candidatures, seules une candidature est à remettre à ce stade de la procédure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de la ZAC Centre-bourg secteur nord à La Plaine-sur-Mer (44)
Numéro de référence: 01.626
Brève description:
“Marché unique à tranches optionnelles. Il s'agit d'un avis d'appel public à candidatures, seules une candidature est à remettre à ce stade de la procédure”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Description du marché:
“Marché unique à tranches optionnelles. Il s'agit d'un avis d'appel public à candidatures, seules une candidature est à remettre à ce stade de la procédure”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 31 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche ferme : Décapage, fouilles, études, réalisation d'un rapport et remblaiement des emprises Tranche optionnelle 1 : Etude de la faune et de la...”
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Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments fournis dans le projet scientifique d'intervention/mémoire technique et des éléments énoncés dans le Rc
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire-Atlantique développement - SELA
Numéro d'enregistrement national: 75836
Adresse postale: 2 boulevard de l'Estuaire
Code postal: 44262
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240990058 📞
URL: http://loireatlantique-developpement.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674390 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674390 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le projet percevra des subventions de la Fnap. En application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: F4EAE1BC-FB33-AF70-63A77E9F31EA2FD4
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: F4EAE1AE-F255-B940-87072CD4017A9E0D
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436143 (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de la ZAC Centre-bourg secteur nord à La Plaine-sur-Mer (44)
Numéro de référence: 01.626
Brève description:
“Marché unique à tranches optionnelles. Il s'agit d'un avis d'appel public à candidatures, seules une candidature est à remettre à ce stade de la procédure”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Description du marché:
“Marché unique à tranches optionnelles. Il s'agit d'un avis d'appel public à candidatures, seules une candidature est à remettre à ce stade de la procédure”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 31 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche ferme : Décapage, fouilles, études, réalisation d'un rapport et remblaiement des emprises Tranche optionnelle 1 : Etude de la faune et de la...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments fournis dans le projet scientifique d'intervention/mémoire technique et des éléments énoncés dans le Rc
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire-Atlantique développement - SELA
Numéro d'enregistrement national: 75836
Adresse postale: 2 boulevard de l'Estuaire
Code postal: 44262
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240990058 📞
URL: http://loireatlantique-developpement.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674390 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674390 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le projet percevra des subventions de la Fnap. En application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: F4EAE1BC-FB33-AF70-63A77E9F31EA2FD4
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: F4EAE1AE-F255-B940-87072CD4017A9E0D
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436143 (2025-07-02)
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