Réalisation d'inventaires zéro et plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège
SPL Enova aménagement
La présente consultation a pour objet la réalisation d'inventaire zéro et les plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège. Elle se décompose en deux lots suivants : - Lot 1 : Terrains de compensation intégrant une cible zone humide - Lot 2 : Autres terrains de compensation hors zone humide
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'inventaires zéro et plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège
Numéro de référence: M2025-12-13
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation d'inventaire zéro et les plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège....”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
“Terrains de compensation intégrant une cible zone humide”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 436 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Ville: Labege
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Procédés et moyens mis en oeuvre pour favoriser la sobriété environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres terrains de compensation hors zone humide”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Labège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-28 12:00:00 📅
Lieu:
“Labège”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Enova Aménagement
Numéro d'enregistrement national: 4444
Adresse postale: 436 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ARSEGUEL Patrice
Courrier électronique: info@enova-amenagement.fr 📧
Téléphone: 0581762442 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://enova-labege-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40512 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40512 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation donnera lieu à la formation, d'un marché par lot, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires avec un...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 138E8FD1-A7C7-1840-95AF935D234F4FB4
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 138E8FC2-B6BA-10B3-A6CD994AD624B314
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 138E8FDF-026B-07F6-E1B4FC4526C93721
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-697233 (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'inventaires zéro et plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège
Numéro de référence: M2025-12-13
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation d'inventaire zéro et les plans de gestion pour les terrains de compensation de la ZAC Enova Labège....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
“Terrains de compensation intégrant une cible zone humide”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 436 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Ville: Labege
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Procédés et moyens mis en oeuvre pour favoriser la sobriété environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres terrains de compensation hors zone humide”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Labège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-28 12:00:00 📅
Lieu:
“Labège”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Enova Aménagement
Numéro d'enregistrement national: 4444
Adresse postale: 436 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ARSEGUEL Patrice
Courrier électronique: info@enova-amenagement.fr 📧
Téléphone: 0581762442 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://enova-labege-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40512 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40512 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation donnera lieu à la formation, d'un marché par lot, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires avec un...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 138E8FD1-A7C7-1840-95AF935D234F4FB4
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 138E8FC2-B6BA-10B3-A6CD994AD624B314
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 138E8FDF-026B-07F6-E1B4FC4526C93721
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-697233 (2025-10-20)
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