Programme des Portes métropolitaines
Bordeaux Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les portes sont des territoires d'exploration et de production urbaines, prioritaires pour la métropole dans les années à venir. Elles appellent aujourd'hui une réflexion singulière visant à promouvoir l'expérimentation, la mise en réseau des acteurs et l'émergence de nouvelles pratiques en matière d'aménagement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Aquitaine › Gironde
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
| 2025-08-04 | Avis de marché |
| 2025-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme des Portes métropolitaines
Numéro de référence: 2025-LAAM-0020
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Programme des portes métropolitaines - Portes du Lac et des Hauts de Garonne
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
“Programme des portes métropolitaines - Portes du Lac et des Hauts de Garonne<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Bordeaux Métropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 30 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Programme des portes métropolitaines - Portes de l'aéroport et Bordeaux Inno Campus
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
“Programme des portes métropolitaines - Portes de l'aéroport et Bordeaux Inno Campus<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Programme des portes métropolitaines - Portes Plaine Sud Garonne et Arcins Garonne
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
“Programme des portes métropolitaines - Portes Plaine Sud Garonne et Arcins Garonne<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-19 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-19 13:00:00 📅
Lieu:
“Bordeaux”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 80187
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676271 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676271 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Urbaniste Architecte Paysagiste Mobilité Environnementaliste / écologie urbaine Programmiste Juridique Sciences sociales / sociologie Bet Conformément à...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 57CC5E4F-D764-4E76-72CA4EC9956342A8
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 57CC5E32-CFA8-9415-53A57AF0BA1F45D2
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-444435 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme des Portes métropolitaines
Numéro de référence: 2025-LAAM-0020
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Programme des portes métropolitaines - Portes du Lac et des Hauts de Garonne
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
“Programme des portes métropolitaines - Portes du Lac et des Hauts de Garonne<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Bordeaux Métropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 30 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Programme des portes métropolitaines - Portes de l'aéroport et Bordeaux Inno Campus
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
“Programme des portes métropolitaines - Portes de l'aéroport et Bordeaux Inno Campus<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Programme des portes métropolitaines - Portes Plaine Sud Garonne et Arcins Garonne
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
“Programme des portes métropolitaines - Portes Plaine Sud Garonne et Arcins Garonne<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-19 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-19 13:00:00 📅
Lieu:
“Bordeaux”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 80187
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676271 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676271 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Urbaniste Architecte Paysagiste Mobilité Environnementaliste / écologie urbaine Programmiste Juridique Sciences sociales / sociologie Bet Conformément à...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 57CC5E4F-D764-4E76-72CA4EC9956342A8
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 57CC5E32-CFA8-9415-53A57AF0BA1F45D2
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-444435 (2025-07-04)
Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description
700 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-26 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 444435-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 949D6FD4-D153-5CB1-7AA1932920DDD36E
Organe de révision
949D6FC1-A294-FF4A-1284CAD4027CF0E2
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/09/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/09/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 26/09/2025 à 13h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f6689033-2f26-4ec2-9a92-9dbbef79808d-01
Source: OJS 2025/S 149-514518 (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description
700 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-26 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 444435-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 949D6FD4-D153-5CB1-7AA1932920DDD36E
Organe de révision
949D6FC1-A294-FF4A-1284CAD4027CF0E2
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/09/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/09/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 26/09/2025 à 13h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f6689033-2f26-4ec2-9a92-9dbbef79808d-01
Source: OJS 2025/S 149-514518 (2025-08-04)
Avis d'attribution de marché (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025e0425m
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Programme des portes métropolitaines - Portes du Lac et des Hauts de Garonne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: germe&JAM
Numéro d'enregistrement national: 1676271-1-1-1
Adresse postale: 20 Pas Saint Sebastien
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: 51N4E
Numéro d'enregistrement national: 1676271-1-2-1
Adresse postale: 76 rue du Progrès
Code postal: 1030
Commune postale: Schaarbeek
Région: Aube 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description:
“Sociologie urbaine, récit du lieu, approches sensibles et participatives / Stratégie et Programmation commerciale / Consultant mobilisable pour tester la...”
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Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 69 600 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Sociologie urbaine, récit du lieu, approches sensibles et participatives / Stratégie et Programmation commerciale / Consultant mobilisable pour tester la...”
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Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Studio Paola Viganò
Numéro d'enregistrement national: 1676271-1-3-1
Adresse postale: corso di porta ticinese 65
Code postal: 20123
Commune postale: Milano
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire : Lot 1 : Germe Et Jam/Bruel Delmar / Belvedere / Etc / Mutatis / Aeu / Alto Step / Riviere / Prolog...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 190E048A-C070-7A18-1758FB167AB8F9B6
Organe de révision
190E0427-CC3F-ACC1-76C7F35BADB20600
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 190E04A1-C40B-10CF-73D967B2F7970837
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Source: OJS 2025/S 238-819554 (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025e0425m
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Programme des portes métropolitaines - Portes du Lac et des Hauts de Garonne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: germe&JAM
Numéro d'enregistrement national: 1676271-1-1-1
Adresse postale: 20 Pas Saint Sebastien
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: 51N4E
Numéro d'enregistrement national: 1676271-1-2-1
Adresse postale: 76 rue du Progrès
Code postal: 1030
Commune postale: Schaarbeek
Région: Aube 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description:
“Sociologie urbaine, récit du lieu, approches sensibles et participatives / Stratégie et Programmation commerciale / Consultant mobilisable pour tester la...”
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 69 600 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Sociologie urbaine, récit du lieu, approches sensibles et participatives / Stratégie et Programmation commerciale / Consultant mobilisable pour tester la...”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Studio Paola Viganò
Numéro d'enregistrement national: 1676271-1-3-1
Adresse postale: corso di porta ticinese 65
Code postal: 20123
Commune postale: Milano
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire : Lot 1 : Germe Et Jam/Bruel Delmar / Belvedere / Etc / Mutatis / Aeu / Alto Step / Riviere / Prolog...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 190E048A-C070-7A18-1758FB167AB8F9B6
Organe de révision
190E0427-CC3F-ACC1-76C7F35BADB20600
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 190E04A1-C40B-10CF-73D967B2F7970837
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Source: OJS 2025/S 238-819554 (2025-12-09)
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