Les prestations concernent - Les lignes régulières de transport suburbain - Le transport à la demande (TaD) - Les lignes de transport du soir vers les communes de la Métropole non desservies par le tramway ( Minibus du soir) - Le transport de nuit assurant la desserte des clubs et des discothèques situés à l'extérieur du centre-ville ( AMIGO) - Les lignes de transport évènementiel liée aux manifestations publiques organisées sur le territoire de la Métropole ( Occasionnel)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.
Avis de marché (2025-05-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports de personnes sur des lignes suburbaines du réseau de transport de la Métropole de Montpellier - 2025/08/14
Numéro de référence: 2025/08/14
Brève description:
“Les prestations concernent
- Les lignes régulières de transport suburbain
- Le transport à la demande (TaD)
- Les lignes de transport du soir vers les...”
Brève description
Les prestations concernent
- Les lignes régulières de transport suburbain
- Le transport à la demande (TaD)
- Les lignes de transport du soir vers les communes de la Métropole non desservies par le tramway ( Minibus du soir)
- Le transport de nuit assurant la desserte des clubs et des discothèques situés à l'extérieur du centre-ville ( AMIGO)
- Les lignes de transport évènementiel liée aux manifestations publiques organisées sur le territoire de la Métropole ( Occasionnel)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Ligne 28 / Ligne 29 / Ligne 31 / Ligne 35 / Ligne 42 / Minibus du soir”
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ligne 25 / Ligne 34 / Ligne 38 / Ligne 40 / Ligne 42 (hors TaD)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ligne 21 / Ligne 27 / Ligne 30 / Ligne 36 / Ligne 46 / Occasionnel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ligne 18 / Ligne 20 / Ligne 32 / Ligne 33 / Ligne 43 / Ligne 44 / AMIGO” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ligne 22 / Ligne 23 / Ligne 24 / Ligne 26” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 09:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service des marchés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)
En cas de groupement, la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)
En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché à prix unitaires
Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant
Autofinancement sur budget Tam” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte une clause sociale d'insertion
Lot 1 : 630 heures / Lot 2 : 730 heures / Lot 3 : 800 heures / Lot 4 : 1040 heures / Lot 5 : 800 heures”
“Appel d'Offres Ouvert - articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique
Le candidat peut également transmettre le...”
Appel d'Offres Ouvert - articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique
Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois.
Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles
En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au Rc.
Conditions de remise des candidatures/offres : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres"
Conditions de participation : Le candidat devra disposer des habilitations suivantes :
- L'autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier ainsi que la licence de transport du Ministère chargé des transports de l'entreprise.
- Le certificat de capacité professionnelle de transport routier de personnes de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'entreprise.
Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: AA0F27C5-FAE9-0E36-AC437B8900983C9A
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: AA0F27D1-02C7-1A58-EDB734360D434853
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343026 (2025-05-27)