Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux sur le territoire de la CASA
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
L'accord-cadre porte sur l’exécution de prestations de prélèvements et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine ainsi que celle de prestations de prise en charge des échantillons prélevés (comprenant la récupération et le transport) et de réalisation, selon les méthodes normalisées correspondantes, d’analyses d’un certain nombre de paramètres physicochimiques et biologiques sur des échantillons solides et aqueux dont la provenance peut être variable, tout comme le niveau de précision demandé et les gammes de concentration à cibler, ainsi que la remise des résultats d’analyse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services des eaux usées
- • Services de pathologie › Services d'analyses bactériologiques
- • Services publics › Distribution d'eau et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-25 | Avis de marché |
| 2025-12-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux sur le territoire de la CASA
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de prélèvements, de transport et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA
Description du marché:
Adresse postale: Territoire de la CASA
Code postal: 06901
Ville: Sophia Antipolis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 7
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détails énoncés dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 229-786940 (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux sur le territoire de la CASA
Numéro de référence:
Marché public
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l’exécution de prestations de prélèvements et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine ainsi que celle de prestations de prise en charge des échantillons prélevés (comprenant la récupération et le transport) et de réalisation, selon les méthodes normalisées correspondantes, d’analyses d’un certain nombre de paramètres physicochimiques et biologiques sur des échantillons solides et aqueux dont la provenance peut être variable, tout comme le niveau de précision demandé et les gammes de concentration à cibler, ainsi que la remise des résultats d’analyse.
Afficher plus
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de prélèvements, de transport et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA
Description du marché:
Prestations de prélèvements, de transport et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le le lot n°1 : 20 000 € HT
Adresse postale: Territoire de la CASA
Code postal: 06901
Ville: Sophia Antipolis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 7
Autres informations sur le renouvellement:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit sept (7) fois pour une même période d'un an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA
Description du marché:
Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 100 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 21241, R. 21242 1°, R. 21612 à R. 21615 et R. 21721 et suivants du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
24060058500014
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détails énoncés dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 229-786940 (2025-11-25)
Avis de marché (2025-12-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Prorogation de la date limite de remise des offres au 13/01/2026 à 12h00
Autres informations complémentaires
Prorogation de la date limite de remise des offres au 13/01/2026 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c9a50ab8-8040-40e8-b238-f118a683ab4d-01
Source: OJS 2025/S 252-869913 (2025-12-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Prorogation de la date limite de remise des offres au 13/01/2026 à 12h00
Autres informations complémentaires
Prorogation de la date limite de remise des offres au 13/01/2026 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c9a50ab8-8040-40e8-b238-f118a683ab4d-01
Source: OJS 2025/S 252-869913 (2025-12-30)
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