Prestations d'interprétariat en langues vivantes pour les besoins de la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur

Ville de Nice

La réalisation de prestations d'interprétariat en langues vivantes lors des conférences, congrès, colloques, discours, entretiens, manifestations publiques, séminaires, etc auxquels la Ville de Nice et/ou la Métropole Nice Côte d'Azur seront présentes ou représentées, en présentiel ou en distanciel avec mise à disposition du matériel nécessaire. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Loïodice Conférence Systeme

Qui ?

• Ville de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui bureautiques › Services de traduction

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-27	Avis de marché
2025-02-28	Avis de marché
2025-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'interprétariat en langues vivantes pour les besoins de la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur
Numéro de référence: 24V0332
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traduction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 24V0332-01
Titre: Langues indo-européennes NORD
Valeur estimée hors TVA: 71 890 EUR 💰
Description du marché:

Estimation de l'administration HT : 71 890.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 Euros. - Montant maximum : 90 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. La répartition financière est la suivante : Ville de Nice : - Montant minimum : 6 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 54 000,00 Euros HT. Métropole Nice Côte d'Azur : - Montant minimum : 4 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 36 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Adresse postale: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24V0332-02
Titre: Langues indo-européennes SUD
Valeur estimée hors TVA: 46 510 EUR 💰
Description du marché:

Estimation de l'administration HT : 46 510.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 Euros. - Montant maximum : 90 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. La répartition financière est la suivante : Ville de Nice : - Montant minimum : 6 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 54 000,00 Euros HT. Métropole Nice Côte d'Azur : - Montant minimum : 4 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 36 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations sur les options
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l' article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24V0332-03
Titre: Interprétariat langues orientales
Valeur estimée hors TVA: 50 330 EUR 💰
Description du marché:

Estimation de l'administration HT : 50 330.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : - Sans montant minimum . - Montant maximum : 49 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. La répartition financière est la suivante : Ville de Nice : - Sans montant minimum. - Montant maximum : 31 000,00 Euros HT. Métropole Nice Côte d'Azur : - Sans montant minimum. - Montant maximum : 18 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Liste des principaux services: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Situation économique et financière

Chiffre d'affaire: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d' opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de nice
Numéro d'enregistrement national: 21060088800015
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de TarnetGaronne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-057356 (2025-01-27)

Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 71 760 EUR 💰
Description du marché:

Estimation de l'administration HT : 71 760,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 Euros. - Montant maximum : 90 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. La répartition financière est la suivante : Ville de Nice : - Montant minimum : 6 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 54 000,00 Euros HT. Métropole Nice Côte d'Azur : - Montant minimum : 4 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 36 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Valeur estimée hors TVA: 71 890 EUR 💰
Description du marché:

Estimation de l'administration HT : 71 890,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 Euros. - Montant maximum : 90 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. La répartition financière est la suivante : Ville de Nice : - Montant minimum : 6 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 54 000,00 Euros HT. Métropole Nice Côte d'Azur : - Montant minimum : 4 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 36 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Valeur estimée hors TVA: 50 330 EUR 💰

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Modification de l'estimation
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Autres informations complémentaires
Modification de l'estimation pour les lots 1 et 2.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 439d2333-4591-4822-ba66-adbfb7152531-01
Source: OJS 2025/S 043-137030 (2025-02-28)

Avis d'attribution de marché (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 144 900 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 916 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 Euros. - Montant maximum : 90 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. La répartition financière est la suivante : Ville de Nice : - Montant minimum : 6 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 54 000,00 Euros HT. Métropole Nice Côte d'Azur : - Montant minimum : 4 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 36 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations complémentaires:

RESULTAT POUR LE LOT 1: *Le candidat retenu (LOIODICE CONFERENCE SYSTEME) a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 55 930,00 Euros HT *Date de conclusion du contrat : 21/05/2025

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché:

Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 Euros. - Montant maximum : 90 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. La répartition financière est la suivante : Ville de Nice : - Montant minimum : 6 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 54 000,00 Euros HT. Métropole Nice Côte d'Azur : - Montant minimum : 4 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 36 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations complémentaires:

RESULTAT LOT 2: Le candidat retenu (LOIODICE CONFERENCE SYSTEME) a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 55 850,00 Euros HT Date de conclusion du contrat : 21/05/2025

Description du marché:

Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : - Sans montant minimum . - Montant maximum : 49 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. La répartition financière est la suivante : Ville de Nice : - Sans montant minimum. - Montant maximum : 31 000,00 Euros HT. Métropole Nice Côte d'Azur : - Sans montant minimum. - Montant maximum : 18 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations complémentaires:

RESULTAT LOT 3 Le candidat retenu (LOIODICE CONFERENCE SYSTEME) a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 33 120,00 Euros HT Date de conclusion du contrat : 21/05/2025

Code postal: Nice
Ville: 06364

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24V0332_01
Date de conclusion du contrat: 2025-05-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 55 930 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: LOIODICE CONFERENCE SYSTEME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Loiodice conference systeme
Nom et adresse du contractant
Nom: Loiodice conference systeme
Numéro d'enregistrement national: 40922245200040
Adresse postale: 134, Impasse Mireille
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: loiodice@loiodice-conference.fr 📧
Téléphone: 0442081767 📞
URL: https://www.loiodice-conference.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 196 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 120 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 850 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: 0489988600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 4211 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 5211 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 le 22/05/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.

Source: OJS 2025/S 119-406721 (2025-06-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'appui bureautiques (8)