<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Réaliser la prestation d'épandage des boues conformément à la réglementation et au plan d'épandage, la gestion administrative et technique, la prestation de transport et d'épandage et la prestation d'analyses de boues et de sols<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'épandage des boues de 2 stations d'épuration 2026 à 2029
Numéro de référence: 2025_136_FCS_NL_AC
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Réaliser la prestation d'épandage des boues conformément à la réglementation et au plan d'épandage, la gestion administrative et technique, la prestation de transport et d'épandage et la prestation d'analyses de boues et de sols<br/>
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des boues📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Epandage Champagné”
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A renouveler au 2 semestre 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Epandage Saint George Du Bois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations seront fixés à chaque bon de commande
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations seront fixés à chaque bon de commande
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 08EFEFC5-9E76-AC50-87E7FF2C205B729A
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 08EFEF9E-0E01-1B20-DDCA435836DD6AFD
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 08EFF017-9608-6C89-51150829FBB4A194
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 202-690818 (2025-10-20)
Avis d'attribution de marché (2026-02-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Réaliser la prestation d'épandage des boues conformément à la réglementation et au plan d'épandage, la gestion administrative et technique, la prestation de transport et d'épandage et la prestation d'analyses de boues et de sols
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des moyens dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte des contraintes techniques et réglementaires
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 57030
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Epandage Champagné
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: saur
Numéro d'enregistrement national: 1723684-1-1-1
Adresse postale: 21 Rue Anita Conti
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-laure.le-blanc@saur.com📧
Téléphone: 0665446839📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1723684-1-2-1
“le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum d'une durée de 4 ans
lot 1 maximum 280 000 euro(s) Ht
lot 2 maximum 280 000...”
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum d'une durée de 4 ans
lot 1 maximum 280 000 euro(s) Ht
lot 2 maximum 280 000 euro(s) Ht
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 000C5059-A420-E64D-4947A93A228568FB
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 000C5041-CD6D-C68C-79CEA0CB87E0FC66
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 000C506E-95A3-9B09-832F42345BBAEA50
Source: OJS 2026/S 041-140350 (2026-02-26)