Prestation d'épandage des boues de 2 stations d'épuration 2026 à 2029

Le Mans Métropole

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Réaliser la prestation d'épandage des boues conformément à la réglementation et au plan d'épandage, la gestion administrative et technique, la prestation de transport et d'épandage et la prestation d'analyses de boues et de sols<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-20 Avis de marché
2026-02-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'épandage des boues de 2 stations d'épuration 2026 à 2029
Numéro de référence: 2025_136_FCS_NL_AC
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Réaliser la prestation d'épandage des boues conformément à la réglementation et au plan d'épandage, la gestion administrative et technique, la prestation de transport et d'épandage et la prestation d'analyses de boues et de sols&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des boues 📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Epandage Champagné
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Epandage Champagné
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues 📦
Adresse postale: Le Mans Métropole
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: A renouveler au 2 semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Epandage Saint George Du Bois
Description du marché: Epandage Saint George Du Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-24 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations seront fixés à chaque bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1723684 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1723684 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 08EFEFC5-9E76-AC50-87E7FF2C205B729A
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 08EFEF9E-0E01-1B20-DDCA435836DD6AFD
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 202-690818 (2025-10-20)
Avis d'attribution de marché (2026-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Réaliser la prestation d'épandage des boues conformément à la réglementation et au plan d'épandage, la gestion administrative et technique, la prestation de transport et d'épandage et la prestation d'analyses de boues et de sols
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Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des moyens dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte des contraintes techniques et réglementaires
Prix
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 57030
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Epandage Champagné
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Nom et adresse du contractant
Nom: saur
Numéro d'enregistrement national: 1723684-1-1-1
Adresse postale: 21 Rue Anita Conti
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-laure.le-blanc@saur.com 📧
Téléphone: 0665446839 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1723684-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 690818-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum d'une durée de 4 ans lot 1 maximum 280 000 euro(s) Ht lot 2 maximum 280 000 euro(s) Ht Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 000C5059-A420-E64D-4947A93A228568FB
Organe de révision
000C5041-CD6D-C68C-79CEA0CB87E0FC66
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
000C506E-95A3-9B09-832F42345BBAEA50
Source: OJS 2026/S 041-140350 (2026-02-26)