Plan de surveillance de l'environnement et des rejets de l'Unité de Valorisation Energétique

Avis de marché (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plan de surveillance de l'environnement et des rejets de l'Unité de Valorisation Energétique
Numéro de référence: 25FS011
Brève description:
“Plan de surveillance de l'environnement et des rejets de l'Unité de Valorisation Energétique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Gaz à l'émission”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 80 000 euros Hors Taxes pour la 1ère période, 120 000 euros Hors Taxes pour la 1ère...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères :organisation et moyens déployés pour la réalisation des prestations et précisions des mesures (35%) et démarche RSE (5%)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Sols et végétaux”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 10 000 euros Hors Taxes. Ce montant sera identique pour chaque reconduction. Première...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères : organisation et moyens déployés pour la réalisation des prestations et précisions des mesures (35%) et démarche RSE (5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Retombées atmosphériques”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 24 000 euros Hors Taxes. Ce montant sera identique pour chaque reconduction. Première...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Nappes et rejets liquides”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 30 000 euros Hors Taxes. Ce montant sera identique pour chaque reconduction. Première...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Sous-produits solides”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 15 000 euros Hors Taxes. Ce montant sera identique pour chaque reconduction. Première...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Dioxines et furanes”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 45 000 euros Hors Taxes. Ce montant sera identique pour chaque reconduction. Première...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Crédits nécessaires disponibles à l'article 6112 du budget d'Haganis”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haganis
Numéro d'enregistrement national: 44078435300037
Adresse postale: Nouveau Port de Metz
Code postal: 57052
Commune postale: Metz cedex 02
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
Téléphone: 0355945041 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jdelZLIOSt 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jdelZLIOSt 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 176700052000010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 176700052000010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-611631 (2025-09-17)