Mission Diagnostics Amiante et HAP sur les départements du Cantal et de la Haute-Loire, auprès de la Régie Auvergne Numérique

Auvergne numérique

L'accord-cadre a pour objet une mission Diagnostics Amiante et HAP sur les départements du Cantal et de la Haute-Loire, auprès de la Régie Auvergne Numérique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-04 Avis de marché
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission Diagnostics Amiante et HAP sur les départements du Cantal et de la Haute-Loire, auprès de la Régie Auvergne Numérique
Numéro de référence: 2025-ACAHAP1-00
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet une mission Diagnostics Amiante et HAP sur les départements du Cantal et de la Haute-Loire, auprès de la Régie Auvergne Numérique.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation et d'analyse de carottage 📦
Description
Titre: Mission Diagnostics Amiante et HAP sur les départements du Cantal et de la Haute-Loire
Description du marché:
L'accord-cadre a pour objet une mission Diagnostics Amiante et HAP sur les départements du Cantal et de la Haute-Loire, auprès de la Régie Auvergne Numérique. Les critères d'attribution sont fixés à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le Marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date de notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois. La période de reconduction n° 1 sera d'un (1) an. La période de reconduction n° 2 sera d'un (1) an. La période de reconduction n° 3 sera d'un (1) an. La durée totale du Marché, toutes périodes confondues, sera au maximum de quatre (4) ans.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-24 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Auvergne Numérique
Numéro d'enregistrement national: 79802020200023
Département: Puy-de-Dôme
Adresse postale: 59 boulevard Léon Jouhaux CS 90706
Code postal: 63050 Cedex 02
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@auvergnenumerique.com 📧
Téléphone: 0473319341 📞
URL: https://www.auvergnenumerique.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_svEuaFJW36 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_svEuaFJW36&cycNum=0&ongletActif=2#tab4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_svEuaFJW36 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes : -Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; -Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA ; -Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-443854 (2025-07-04)
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Région:
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