MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES
Commune de Chauffailles
MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-23 | Avis de marché |
| 2025-05-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'amenagement des espaces publics du centre-ville de la commune de chauffailles
Numéro de référence: 2025-COMMUNE-01
Brève description:
“MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne: 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chauffailles
Numéro d'enregistrement national: 217 101 203 00016
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 71170
Commune postale: Chauffailles
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUMOULIN Stéphanie
Courrier électronique: dgs@chauffailles.fr 📧
Téléphone: +33 385265507 📞
URL: https://www.chauffailles.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680222?orgAcronyme=x9v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680222?orgAcronyme=x9v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-269109 (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'amenagement des espaces publics du centre-ville de la commune de chauffailles
Numéro de référence: 2025-COMMUNE-01
Brève description:
“MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne: 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE CHAUFFAILLES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chauffailles
Numéro d'enregistrement national: 217 101 203 00016
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 71170
Commune postale: Chauffailles
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUMOULIN Stéphanie
Courrier électronique: dgs@chauffailles.fr 📧
Téléphone: +33 385265507 📞
URL: https://www.chauffailles.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680222?orgAcronyme=x9v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680222?orgAcronyme=x9v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-269109 (2025-04-23)
Avis de marché (2025-05-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21710120300016
Informations complémentaires
Organe de révision
17210005900010
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-09 📅
Autres informations complémentaires
“Ajout du chiffrage des études préliminaires au DQE comme mentionné dans le programme”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 269109-2025
Source: OJS 2025/S 091-306933 (2025-05-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21710120300016
Informations complémentaires
Organe de révision
17210005900010
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-09 📅
Autres informations complémentaires
“Ajout du chiffrage des études préliminaires au DQE comme mentionné dans le programme”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 269109-2025
Source: OJS 2025/S 091-306933 (2025-05-09)
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