Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de rénovation du quai de la Hutte à Losne
Voies navigables de France
La mission comportera les éléments de mission suivants : - DIA : Études de diagnostics - AVP : Études d'avant-projet - PRO : Études de projet - EDR : Élaboration de dossiers réglementaires - ACT : Assistance dans la passation des contrats de travaux - VISA : Conformité au visa d'exécution au projet - DET : Direction de l'exécution des contrats de travaux - AOR : Assistance aux opérations de récep
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-03 | Avis de marché |
| 2025-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de rénovation du quai de la Hutte à Losne
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires: Se reporter au DCE
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE
Adresse postale: Quai de la Hutte
Code postal: 21170
Ville: Losne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: quai de la Hutte
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter au RC
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au RC
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
Fax: +33 4 87 63 52 50 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Dispositions réglementaires en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-576832 (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de rénovation du quai de la Hutte à Losne
Numéro de référence:
M2551I0038
Brève description:
La mission comportera les éléments de mission suivants :
- DIA : Études de diagnostics
- AVP : Études d'avant-projet
- PRO : Études de projet
- EDR : Élaboration de dossiers réglementaires
- ACT : Assistance dans la passation des contrats de travaux
- VISA : Conformité au visa d'exécution au projet
- DET : Direction de l'exécution des contrats de travaux
- AOR : Assistance aux opérations de récep
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
M2551I0038
Informations complémentaires: Se reporter au DCE
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE
Adresse postale: Quai de la Hutte
Code postal: 21170
Ville: Losne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: quai de la Hutte
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter au RC
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
13001779100075
Département: 69
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au RC
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: 69
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
Fax: +33 4 87 63 52 50 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Dispositions réglementaires en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-576832 (2025-09-03)
Avis d'attribution de marché (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 58 900 EUR 💰
Description
Titre: M2551I0038 MOE Quai de la Hutte
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au RC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: M2551I0038
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 58 900 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GROMA Ingénierie
Nom et adresse du contractant
Nom: GROMA Ingénierie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Code postal: 69390
Commune postale: Vourles
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2025/S 238-819747 (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 58 900 EUR 💰
Description
Titre: M2551I0038 MOE Quai de la Hutte
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au RC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M2551I0038
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: M2551I0038
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 58 900 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre Groma
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GROMA Ingénierie
Nom et adresse du contractant
Nom: GROMA Ingénierie
Numéro d'enregistrement national:
899 238 448 00018
Département: Rhône
Code postal: 69390
Commune postale: Vourles
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2025/S 238-819747 (2025-12-09)
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