La mission comportera les éléments de mission suivants : - DIA : Études de diagnostics - AVP : Études d'avant-projet - PRO : Études de projet - EDR : Élaboration de dossiers réglementaires - ACT : Assistance dans la passation des contrats de travaux - VISA : Conformité au visa d'exécution au projet - DET : Direction de l'exécution des contrats de travaux - AOR : Assistance aux opérations de récep
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de rénovation du quai de la Hutte à Losne
Numéro de référence: M2551I0038
Brève description:
“La mission comportera les éléments de mission suivants :
- DIA : Études de diagnostics
- AVP : Études d'avant-projet
- PRO : Études de projet
- EDR :...”
Brève description
La mission comportera les éléments de mission suivants :
- DIA : Études de diagnostics
- AVP : Études d'avant-projet
- PRO : Études de projet
- EDR : Élaboration de dossiers réglementaires
- ACT : Assistance dans la passation des contrats de travaux
- VISA : Conformité au visa d'exécution au projet
- DET : Direction de l'exécution des contrats de travaux
- AOR : Assistance aux opérations de récep
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La mission comportera les éléments de mission suivants :
- DIA : Études de diagnostics
- AVP : Études d'avant-projet
- PRO : Études de projet
- EDR :...”
Description du marché
La mission comportera les éléments de mission suivants :
- DIA : Études de diagnostics
- AVP : Études d'avant-projet
- PRO : Études de projet
- EDR : Élaboration de dossiers réglementaires
- ACT : Assistance dans la passation des contrats de travaux
- VISA : Conformité au visa d'exécution au projet
- DET : Direction de l'exécution des contrats de travaux
- AOR : Assistance aux opérations de récep
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Informations complémentaires:
“Se reporter au DCE”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au DCE”
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se reporter au RC”
“Se reporter au RC” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00📞
Fax: +33 4 87 63 52 50 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dispositions réglementaires en vigueur” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 169-576832 (2025-09-03)
Avis d'attribution de marché (2025-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 58 900 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au RC” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M2551I0038
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: M2551I0038
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 58 900 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: GROMA Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 899 238 448 00018
Code postal: 69390
Commune postale: Vourles
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 238-819747 (2025-12-09)