Mise en place d'un référent territorial mobilité migrants
Mob'In France
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mob'In France souhaite déployer une nouvelle offre d'apprentissage numérique mobilité à destination des publics étrangers ressortissants des pays tiers. Pour renforcer ce déploiement, Mob'In France souhaite s'appuyer sur la mise en place d'un référent territorial mobilité migrants sur 10 territoires distincts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alter Ego Conseil
- • ass Departementale Des Pupilles De L Enseignement Public
- • association Transition
- • CENTRE D''INFORMATION LOCAL SUR L''EMPLOI ET DES FORMATIONS
- • CREATIV'
- • DECLIC MOBILITE
- • Formation insertion travail
- • groupe neo 56
- • LA PLATEFORME TERRITORIALE DE L'EMPLOI DE LA FORMATION ET DE L'ENTREPRISE DROME ARDECHE
- • RESIDENCE HABITAT JEUNES LOT-POUR-TOITS
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-01 | Avis de marché |
| 2026-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place d'un référent territorial mobilité migrants
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'action sociale 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Durée de l'accord: 21 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mob'In France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 119 rue Damrémont
75018
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHEVILLARD Thomas
Courrier électronique: presidence@mobin-solutions.fr 📧
Téléphone: 0749162849 📞
URL: https://mobin-solutions.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mobin-solutions.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747197 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747197 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif, à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-797775 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place d'un référent territorial mobilité migrants
Numéro de référence:
AP2AReferentMigrant
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Mob'In France souhaite déployer une nouvelle offre d'apprentissage numérique mobilité à destination des publics étrangers ressortissants des pays tiers. Pour renforcer ce déploiement, Mob'In France souhaite s'appuyer sur la mise en place d'un référent territorial mobilité migrants sur 10 territoires distincts
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Produits/services: Services d'action sociale 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1747197
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Durée de l'accord: 21 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mob'In France
Numéro d'enregistrement national:
88918
Adresse postale: 119 rue Damrémont
75018
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHEVILLARD Thomas
Courrier électronique: presidence@mobin-solutions.fr 📧
Téléphone: 0749162849 📞
URL: https://mobin-solutions.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mobin-solutions.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747197 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747197 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de début des prestations est donnée à titre indicatif. En conséquence, la durée mentionnée est prévisionnelle
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
8249CA7E-ADBB-6504-5D5C04C6B12B1BB1
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif, à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-797775 (2025-12-01)
Avis d'attribution de marché (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 45 806 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-01 📅
Titre: Mise en place d'un référent territorial mobilité migrants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 806 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 34945.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass departementale des pupilles de l enseignement public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 113 boulevard Aristide Briand
Code postal: 66100
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.saboul@adpep66.org 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 988 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: La plateforme territoriale de l'emploi de la formation et de l'entreprise drome ardeche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 333 Av Victor Hugo
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: direction@laplateforme-emploi.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31 137 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Association transition
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue De Monein
Code postal: 64150
Commune postale: Mourenx
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: contact@transition64.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35457.66 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: GROUPE NEO 56
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue De Larmor Gwened
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: finance@neo56.org 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28633.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d''information local sur l''emploi et des formations
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue des Pierres
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: mobigam@cilef.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 804 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Residence habitat jeunes lot-pour-toits
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 188 avenue Jean Jaurès
Code postal: 46000
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Courrier électronique: nbrahmi@lotpourtoits.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45806.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Alter ego conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Rue Gabriel Massias
Code postal: 33500
Commune postale: Libourne
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: sebastien@alterego33.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26309.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Declic mobilite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 Boulevard Meusnier De Querlon
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: direction@declicmobilite.fr 📧
Téléphone: 20260000008 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 668 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Formation insertion travail
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64 Rue Lamartine
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: p.grand@fit-formation.net 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 897 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Creativ'
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Romain Rolland
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: eriani@creativ21.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 797775-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 100-361874 (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 45 806 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
20260000001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-01 📅
Titre: Mise en place d'un référent territorial mobilité migrants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 806 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 34945.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass departementale des pupilles de l enseignement public
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-1
Adresse postale: 113 boulevard Aristide Briand
Code postal: 66100
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.saboul@adpep66.org 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 988 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La plateforme territoriale de l'emploi de la formation et de l'entreprise drome ardeche
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-2
Adresse postale: 333 Av Victor Hugo
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: direction@laplateforme-emploi.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31 137 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Association transition
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-3
Adresse postale: Avenue De Monein
Code postal: 64150
Commune postale: Mourenx
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: contact@transition64.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35457.66 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: GROUPE NEO 56
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-4
Adresse postale: 3 Rue De Larmor Gwened
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: finance@neo56.org 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28633.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d''information local sur l''emploi et des formations
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-5
Adresse postale: 1 rue des Pierres
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: mobigam@cilef.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 804 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Residence habitat jeunes lot-pour-toits
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-6
Adresse postale: 188 avenue Jean Jaurès
Code postal: 46000
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Courrier électronique: nbrahmi@lotpourtoits.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45806.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Alter ego conseil
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-7
Adresse postale: 21 Rue Gabriel Massias
Code postal: 33500
Commune postale: Libourne
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: sebastien@alterego33.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26309.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Declic mobilite
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-8
Adresse postale: 45 Boulevard Meusnier De Querlon
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: direction@declicmobilite.fr 📧
Téléphone: 20260000008 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 668 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Formation insertion travail
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-9
Adresse postale: 64 Rue Lamartine
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: p.grand@fit-formation.net 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 897 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Creativ'
Numéro d'enregistrement national:
1747197-1-0-10
Adresse postale: 2 Rue Romain Rolland
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: eriani@creativ21.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 797775-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E159F13F-E4DA-C6C6-57368C826E364652
Source: OJS 2026/S 100-361874 (2026-05-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)