Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GHT Cévennes Gard Camargue avec coordonnateur le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Souscription des contrats d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les établissements suivants : Centre Hospitalier d'UZES et de Ponteils et les EHPADS Le Vidourle, Pie de Mar, les Glycines, les Jonquilles et Petite Camargue"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-21 | Avis de marché |
| 2025-06-30 | Avis de marché |
| 2025-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GHT Cévennes Gard Camargue avec coordonnateur le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens et risques annexes du Centre Hospitalier d'UZES
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens et risques annexes Centre Hospitalier de PONTEILS et les EHPADS : le Vidourle, Pie de Mar, les Glycines, les Jonquilles et Petite Camargue
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Bagnols-sur-Cèze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-30 14:00:00 📅
Lieu: Ch Bagnols-sur-Cèze
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Renvoi dans le Rc
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue Alphonse Daudet
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols-Sur-Ceze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction générale
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466791001 📞
URL: http://www.ch-bagnolssurceze.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1651108 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1651108 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334606 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GHT Cévennes Gard Camargue avec coordonnateur le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Numéro de référence:
BC2025-ASSURANCE
Brève description:
Souscription des contrats d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les établissements suivants : Centre Hospitalier d'UZES et de Ponteils et les EHPADS Le Vidourle, Pie de Mar, les Glycines, les Jonquilles et Petite Camargue"
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Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Dommages aux biens et risques annexes du Centre Hospitalier d'UZES
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Assurance "Dommages aux biens et risques annexes pour le Centre Hospitalier d'UZES"
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Dommages aux biens et risques annexes Centre Hospitalier de PONTEILS et les EHPADS : le Vidourle, Pie de Mar, les Glycines, les Jonquilles et Petite Camargue
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Assurance "Dommages aux biens et risques annexes Centre Hospitalier de PONTEILS et les EHPADS : le Vidourle, Pie de Mar, les Glycines, les Jonquilles et Petite Camargue"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Bagnols-sur-Cèze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-30 14:00:00 📅
Lieu: Ch Bagnols-sur-Cèze
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Renvoi dans le Rc
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Numéro d'enregistrement national:
63371
Adresse postale: 7 avenue Alphonse Daudet
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols-Sur-Ceze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction générale
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466791001 📞
URL: http://www.ch-bagnolssurceze.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1651108 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1651108 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
805E7362-E40E-8E54-79554DC14677E7FD
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334606 (2025-05-21)
Avis de marché (2025-06-30)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-10 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-10 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8497f362-20f2-437e-89d6-03f232e7b114-01
Source: OJS 2025/S 123-422932 (2025-06-30)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-10 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-10 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7CE902C0-F668-0797-705B015A9B087784
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/07/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 10/07/2025 à 14h00 au plus tard.
prolongation de la date de remise des offres : Au lieu de Le délai de remise des offres passe du 30/06/2025 au 10/07/2025 à 12:00, lire Remise des offres le 10/07/2025 à 12:00
Version de l’avis antérieur à modifier: 8497f362-20f2-437e-89d6-03f232e7b114-01
Source: OJS 2025/S 123-422932 (2025-06-30)
Avis de marché (2025-07-09)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-17 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-17 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8497f362-20f2-437e-89d6-03f232e7b114-01
Source: OJS 2025/S 130-449571 (2025-07-09)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-17 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-17 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
52FADF6C-9250-2DCF-E5AEDD79432F6494
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 17/07/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/07/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 17/07/2025 à 14h00 au plus tard.
: Au lieu de Le délai de remise des offres passe du 10/07/2025 au 17/07/2025, lire Le délai de remise des offres passe du 10/07/2025 au 17/07/2025
Version de l’avis antérieur à modifier: 8497f362-20f2-437e-89d6-03f232e7b114-01
Source: OJS 2025/S 130-449571 (2025-07-09)
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