Marché de sécurité et de protection de la santé
Immobilière Rhône-Alpes
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) sur des opérations de réhabilitation et démolition sur le patrimoine immobilier de 3F Immobilière Rhône-Alpes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de sécurité et de protection de la santé
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rhone
Description du marché: Marché de SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE pour le secteur RHONE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les modalités sont renseignés dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Loire
Description du marché: Marché de SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE pour le secteur LOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Isere
Description du marché: Marché de SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE pour le secteur ISERE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-28 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobilière Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hélène Dehandschoewercker
Courrier électronique: helene.dehandschoewercker@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 04 72 78 23 90 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2zaH81d6NR 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2zaH81d6NR 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 128-443686 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de sécurité et de protection de la santé
Brève description:
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) sur des opérations de réhabilitation et démolition sur le patrimoine immobilier de 3F Immobilière Rhône-Alpes.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Rhone
Description du marché: Marché de SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE pour le secteur RHONE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les modalités sont renseignés dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Loire
Description du marché: Marché de SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE pour le secteur LOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Isere
Description du marché: Marché de SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE pour le secteur ISERE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-28 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobilière Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
39811580800139
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hélène Dehandschoewercker
Courrier électronique: helene.dehandschoewercker@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 04 72 78 23 90 📞
URL: https://3f.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2zaH81d6NR 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2zaH81d6NR 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
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