Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de la déconnexion de la STEP de OUISTREHAM, de son raccordement à la STEP du Nouveau Monde via l'Emissaire NORD et du by-pass du PR7 via le PR6
Communauté urbaine Caen La Mer
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de la déconnexion de la STEP de OUISTREHAM, de son raccordement à la STEP du Nouveau Monde via l'Emissaire NORD et du by-pass du PR7 via le PR6
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-10 | Avis de marché |
| 2025-04-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de la déconnexion de la STEP de OUISTREHAM, de son raccordement à la STEP du Nouveau Monde via l'Emissaire NORD et du by-pass du PR7 via le PR6
Numéro de référence: U25DCE05
Brève description:
“Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de la déconnexion de la STEP de OUISTREHAM, de son raccordement à la STEP du Nouveau Monde via l'Emissaire...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1609830
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de la déconnexion de la STEP de OUISTREHAM, de son raccordement à la STEP du Nouveau Monde via l'Emissaire...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Communes de Ouistreham, Mondeville, Colombelles, Blainville, Amfreville, Benouville
Code postal: 14150
Ville: ouistreham
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Tableau de présentation des candidatures”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante :...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Le contrat...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d'enregistrement national: 65331
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks
Cs52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231394000 📞
URL: https://www.caenlamer.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_zDg-KfL8ay 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour répondre à cette consultation, le groupement candidat devra impérativement comprendre au minimum les compétences suivantes : - Maîtrise d'oeuvre...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: F9349D10-EBC2-F400-0A446450E409A8EA
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: F9349D28-0F80-5C92-D53BFE1D545F995C
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156631 (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de la déconnexion de la STEP de OUISTREHAM, de son raccordement à la STEP du Nouveau Monde via l'Emissaire NORD et du by-pass du PR7 via le PR6
Numéro de référence: U25DCE05
Brève description:
“Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de la déconnexion de la STEP de OUISTREHAM, de son raccordement à la STEP du Nouveau Monde via l'Emissaire...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1609830
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de la déconnexion de la STEP de OUISTREHAM, de son raccordement à la STEP du Nouveau Monde via l'Emissaire...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Communes de Ouistreham, Mondeville, Colombelles, Blainville, Amfreville, Benouville
Code postal: 14150
Ville: ouistreham
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Tableau de présentation des candidatures”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Le contrat...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d'enregistrement national: 65331
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks
Cs52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231394000 📞
URL: https://www.caenlamer.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_zDg-KfL8ay 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour répondre à cette consultation, le groupement candidat devra impérativement comprendre au minimum les compétences suivantes : - Maîtrise d'oeuvre...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: F9349D10-EBC2-F400-0A446450E409A8EA
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: F9349D28-0F80-5C92-D53BFE1D545F995C
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156631 (2025-03-10)
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description
585 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-23 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : Tableau de présentation des candidatures - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse...”
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Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique : Tableau de présentation des candidatures - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique : Tableau de présentation des candidatures - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6EFEC59C-941F-EDA9-BBCBD164786302D2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6EFEC5AA-D805-19FD-12A2FA1C97932AE8
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 23/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu de Date non définie. Lire 23/04/2025 à 13h00 au plus tard.”
“2.1.4: Au lieu de Informations complémentaires: Pour répondre à cette consultation, le groupement candidat devra impérativement comprendre au minimum les...”
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“5.1.9: Au lieu de Critère:Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en...”
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Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cf8144fb-eb00-485c-b6bc-6868e9597058-01
Source: OJS 2025/S 066-214709 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description
585 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-23 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : Tableau de présentation des candidatures - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse...”
Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique : Tableau de présentation des candidatures - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique : Tableau de présentation des candidatures - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6EFEC59C-941F-EDA9-BBCBD164786302D2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6EFEC5AA-D805-19FD-12A2FA1C97932AE8
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 23/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu de Date non définie. Lire 23/04/2025 à 13h00 au plus tard.”
Afficher plus (2)
“2.1.4: Au lieu de Informations complémentaires: Pour répondre à cette consultation, le groupement candidat devra impérativement comprendre au minimum les...”
“5.1.9: Au lieu de Critère:Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en...”
Version de l’avis antérieur à modifier: cf8144fb-eb00-485c-b6bc-6868e9597058-01
Source: OJS 2025/S 066-214709 (2025-04-01)
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