Marché de fourniture d'équipements pour la collecte des déchets de la CCSB
Communauté de communes du Sisteronais-Buëch
La poursuite du déploiement et le renouvellement des équipements de collecte des déchets de la CCSB impliquent le lancement d'une consultation pour la fourniture de plusieurs types d'équipements, pour une durée de 4 ans. La livraison aux lieux indiqués et conformément aux indications du présent document est égale-ment prévue pour chacun des lots. Le marché sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 titulaires par lot) avec marchés subséquents. Il est composé de 5 lots : - Lot 1 : Bacs à roulettes « 4 roues » - Lot 2 : Colonnes aériennes et semi-enterrées tous flux - Lot 3 : Colonnes enterrées tous flux - Lot 4 : Matériel de compostage (composteurs individuels et partagés) - Lot 5 : Bennes et caissons divers (déchetteries, collectes diverses)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Carrosserie Vincent et Fils
- • Complementerre38 (mandataire du groupement)
- • G. Gillard SAS
- • ORTIE
- • sas solubio
- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-04 | Avis de marché |
| 2026-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture d'équipements pour la collecte des déchets de la CCSB
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bacs à roulettes « 4 roues »
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Bacs à roulettes « 4 roues »
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de fourniture
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colonnes aériennes et semi-enterrées tous flux
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes et semi-enterrées tous flux
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colonnes enterrées tous flux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes enterrées tous flux
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de compostage dont composteurs individuels et partagés
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de compostage dont composteurs individuels et partagés
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bennes et caissons divers
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Bennes et caissons divers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lazer
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-16 13:30:00 📅
Lieu: Lazer
Informations complémentaires: Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place de la république
Code postal: 04200
Commune postale: Sisteron
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SPAGNOU Daniel
Courrier électronique: marches.publics@sisteronais-buech.fr 📧
Téléphone: 0492312752 📞
URL: http://www.sisteronais-buech.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1687942 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1687942 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-510831 (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture d'équipements pour la collecte des déchets de la CCSB
Numéro de référence:
2025-COL-06
Brève description:
La poursuite du déploiement et le renouvellement des équipements de collecte des déchets de la CCSB impliquent le lancement d'une consultation pour la fourniture de plusieurs types d'équipements, pour une durée de 4 ans.
La livraison aux lieux indiqués et conformément aux indications du présent document est égale-ment prévue pour chacun des lots.
Le marché sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 titulaires par lot) avec marchés subséquents. Il est composé de 5 lots :
- Lot 1 : Bacs à roulettes « 4 roues »
- Lot 2 : Colonnes aériennes et semi-enterrées tous flux
- Lot 3 : Colonnes enterrées tous flux
- Lot 4 : Matériel de compostage (composteurs individuels et partagés)
- Lot 5 : Bennes et caissons divers (déchetteries, collectes diverses)
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Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Bacs à roulettes « 4 roues »
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Bacs à roulettes « 4 roues »
Informations complémentaires:
La date indiquée dans cet avis est prévisionnelle. Il convient de se référer aux documents du Dce pour les informations définitives
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de fourniture
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Colonnes aériennes et semi-enterrées tous flux
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes et semi-enterrées tous flux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Colonnes enterrées tous flux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes enterrées tous flux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Matériel de compostage dont composteurs individuels et partagés
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de compostage dont composteurs individuels et partagés
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Bennes et caissons divers
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Bennes et caissons divers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lazer
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-16 13:30:00 📅
Lieu: Lazer
Informations complémentaires: Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Installations d'étude, techniques et de recherche
Liste et brève description des règles et critères:
La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Numéro d'enregistrement national:
54292
Adresse postale: 1, place de la république
Code postal: 04200
Commune postale: Sisteron
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SPAGNOU Daniel
Courrier électronique: marches.publics@sisteronais-buech.fr 📧
Téléphone: 0492312752 📞
URL: http://www.sisteronais-buech.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1687942 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1687942 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
8DE659DA-F3D2-2BAF-7741DA21731811FF
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-510831 (2025-08-04)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 100 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Marché de fourniture d'équipements pour la collecte des déchets de la Ccsb
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Solubio
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 170 Chemin de Poisy
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Complementerre38 (mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue de l'Abbée Bayle
Code postal: 38 114
Commune postale: Oz-en-Oisans
Région: Isère 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Ortie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rn86 Le Marlet
Code postal: 07340
Commune postale: Serrières
Région: Ardèche 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: G. gillard sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za Rue des peupliers
Code postal: 77590
Commune postale: Bois-le-Roi
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Carrosserie Vincent et Fils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 530 Route du Parquet
Code postal: 26800
Commune postale: Etoile sur Rhône
Région: Drôme 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 510831-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Fax: 0491811389 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2026/S 056-194229 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 100 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-Col-06
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Marché de fourniture d'équipements pour la collecte des déchets de la Ccsb
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Solubio
Numéro d'enregistrement national:
1687942-1-4-1
Adresse postale: 170 Chemin de Poisy
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Complementerre38 (mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national:
1687942-1-4-2
Adresse postale: 2 Rue de l'Abbée Bayle
Code postal: 38 114
Commune postale: Oz-en-Oisans
Région: Isère 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Ortie
Numéro d'enregistrement national:
1687942-1-4-3
Adresse postale: Rn86 Le Marlet
Code postal: 07340
Commune postale: Serrières
Région: Ardèche 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: G. gillard sas
Numéro d'enregistrement national:
1687942-1-5-1
Adresse postale: Za Rue des peupliers
Code postal: 77590
Commune postale: Bois-le-Roi
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Carrosserie Vincent et Fils
Numéro d'enregistrement national:
1687942-1-5-2
Adresse postale: 530 Route du Parquet
Code postal: 26800
Commune postale: Etoile sur Rhône
Région: Drôme 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 510831-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3C2BA693-B716-B6B4-6E2A06C403E2FE05
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Fax: 0491811389 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2026/S 056-194229 (2026-03-19)
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