2025-08-04   Marché de fourniture d'équipements pour la collecte des déchets de la CCSB (Communauté de communes du Sisteronais-Buëch)
La poursuite du déploiement et le renouvellement des équipements de collecte des déchets de la CCSB impliquent le lancement d'une consultation pour la fourniture de plusieurs types d'équipements, pour une durée de 4 ans. La livraison aux lieux indiqués et conformément aux indications du présent document est égale-ment prévue pour chacun des lots. Le marché sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 titulaires par lot) avec marchés subséquents. Il est composé de 5 lots : - … Voir la passation de marché »
2025-01-14   Fourniture de composteurs et de seaux de pré-collecte (groupement de commande) (Communauté urbaine Caen La Mer)
Fourniture de composteurs et de seaux de pré-collecte (groupement de commande) Voir la passation de marché »
2023-06-02   accord-Cadre a pour objet la pré-collecte, collecte et traitement des restes alimentaires et sensibilisation des... (SMITOM du Nord Seine et Marne)
les lots à attribuer sont des accords-cadres mono-attributaires donnant lieu à la passation de bons de commande en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4, 2° à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »