Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études et le suivi des travaux des infrastructures de l'opération BAOBAB comprenant les missions normalisées et complémentaires suivantes : - APS/APD (pour les bâtiments d'exploitation - Lot 3 seulement). - AVP. - PRO. - ACT. - VISA. - DET. - AOR. - MC1 PRC. - MC2 OPC. - MC3 ASC. - MC4 SYN. - MC5 GEO. - MC6 SUR (Pôles d'échanges créés - lots 2 et 3). La valeur estimée indiquée à la rubrique 2.1.3 du présent avis est celle du montant total des lots 1, 2 et 3.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Avis de marché (2025-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD pour les infrastructures dédiées à l'opération BAOBAB sur le territoire de la CINOR
Brève description:
“Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études et le suivi des travaux des infrastructures de l'opération BAOBAB comprenant les missions normalisées et...”
Brève description
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études et le suivi des travaux des infrastructures de l'opération BAOBAB comprenant les missions normalisées et complémentaires suivantes :
- APS/APD (pour les bâtiments d'exploitation - Lot 3 seulement).
- AVP.
- PRO.
- ACT.
- VISA.
- DET.
- AOR.
- MC1 PRC.
- MC2 OPC.
- MC3 ASC.
- MC4 SYN.
- MC5 GEO.
- MC6 SUR (Pôles d'échanges créés - lots 2 et 3).
La valeur estimée indiquée à la rubrique 2.1.3 du présent avis est celle du montant total des lots 1, 2 et 3.
Le marché comporte la possibilité de mise en oeuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG MOE visé au CCAP (cf. articles 14 et 26 de ce CCAG).
Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Décomposition en tranches :
- TF : AVP + PRC + ASC + SYN + GEO + SUR (74 mois).
- Secteur 1 « Roger PAYET » : AVP = 4 mois.
- Secteur 2 « RN102 <-> Rte...”
Description du marché
Décomposition en tranches :
- TF : AVP + PRC + ASC + SYN + GEO + SUR (74 mois).
- Secteur 1 « Roger PAYET » : AVP = 4 mois.
- Secteur 2 « RN102 <-> Rte Rivière des Pluies » : AVP = 5 mois.
- Secteur 3 « RN6 <-> Roland GARROS » : AVP = 4 mois.
- Secteur 4 « ZAA LAGOURGUE » : AVP = 3 mois.
- TO1 Secteur 1 « Roger PAYET » : PRO + ACT + VISA + DET + AOR + OPC (70 mois).
- TO2 Secteur 2« RN102/Pont Chadron » : PRO + ACT + VISA + DET + AOR + OPC (69 mois).
- TO3 Secteur 2« RN102-Rte Rivière des Pluies » : PRO + ACT + VISA + DET + AOR + OPC (69 mois).
- TO4 Secteur 3« RN6-Roland GARROS » : PRO + ACT + VISA + DET + AOR + OPC (70 mois).
- TO5 Secteur4 « ZAA LAGOURGUE »: PRO + ACT + VISA + DET + AOR + OPC (71 mois).
- TO6 Secteur « Franchissement ravine du Chaudron » : PRO + ACT + VISA + DET + AOR + OPC (69 mois).
Afficher plus
Durée de l'accord: 74 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“Cf. article 5.1.1 "Objet - Description des options" du lot 1 du présent avis.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Décomposition en tranches :
- TF : AVP + PRC + ASC + SYN + GEO + SUR (74 mois).
- Secteur 1 « Pépinière/La Mare » : AVP = 6 mois.
- Secteur 2 « Ste Marie -...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre...”
Liste et brève description des règles et critères
Aptitude à exercer l'activité professionnelle. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
- Pièces de candidature réclamées :
A) Lettre de candidature (ou formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique, et notamment qu'il est en règle au regard des dispositions des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail.
B) Un justificatif d'inscription au registre du commerce ou de la profession (ou numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R.2143-13 du Code de la Commande Publique), ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription, ou équivalent.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour l'appréciation de la capacité économique et financière :
C) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les...”
Liste et brève description des règles et critères
Pour l'appréciation de la capacité économique et financière :
C) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
NB : si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l'Entité Adjudicatrice. Par exemple : attestation d'assurances pour risques professionnelles, garanties bancaires, bilans prévisionnels, etc.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour l'appréciation de la capacité technique et professionnelle :
D) Déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du...”
Liste et brève description des règles et critères
Pour l'appréciation de la capacité technique et professionnelle :
D) Déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ;
E) Déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
F) Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
G) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ou des cadres de l'entreprise, et, notamment, des responsables de prestations de service de même nature que celle du présent marché.
H) Les certificats de qualification professionnelle (OPQIBI, QUALIBAT ou équivalent), établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du présent marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
En cas de groupement, l'ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l'intégralité des pièces demandées et énumérées ci-avant.
L'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l'article R. 2143-4 et R. 2143-13 et 14 du code de la commande publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des entreprises groupées.”
Dépôts et garanties exigés:
“Il sera exigé du Titulaire une retenue de garantie égale à 3% du montant initial augmenté, le cas échéant, du montant des modifications du marché en cours...”
Dépôts et garanties exigés
Il sera exigé du Titulaire une retenue de garantie égale à 3% du montant initial augmenté, le cas échéant, du montant des modifications du marché en cours d'exécution. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Par ailleurs, sont exigées du titulaire les garanties prévues au CCAG MOE, notamment en ce qui concerne la souscription d'assurances visées à l'article 9 du CCAG MOE.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les paiements dus en application du présent marché...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les paiements dus en application du présent marché se feront par virement sur un compte bancaire ou postal et dans le délai maximum prévu à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique (30 jours) à compter de la réception des factures accompagnées de toutes les pièces justificatives du service fait.
La transmission des factures se fera par voie électronique le site suivant : https://chorus-pro.gouv.fr.
Financement par : Fonds européens FEDER, Fonds exceptionnel d'investissement, Contrat de convergence et de transformation, Région, Département, Fonds propres (Autofinancement).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le titulaire devra se conformer aux dispositions sociales et environnementales telles que définies dans les pièces du marché.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communaute intercommunale nord reunion
Numéro d'enregistrement national: 24974011900063
Adresse postale: 3 RUE DE LA SOLIDARITE - CS 61025
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte Clotilde CEDEX
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.marche@cinor.re📧
Téléphone: 0262923427📞
URL: https://www.cinor.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cinor.fr🌏 Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marches.cinor.fr🌏
URL de participation: https://marches.cinor.fr🌏
“Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de La Réunion). - Procédure conjointe ? Non. - Informations sur les lots :...”
Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de La Réunion). - Procédure conjointe ? Non. - Informations sur les lots : Division en lots : oui. En application de l'article R.2113-1 du code de la commande publique, l'acheteur public précise qu'un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer qu'au maximum 1 lot. Il s'agit d'un marché renouvelable ? non. - La date prévisionnelle de début des prestations est estimée à : novembre 2025.
- Le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire application de l'article R. 2122-7 du CCP afin de négocier directement avec le Titulaire, sans publicité préalable ni remise en concurrence de celui-ci, un ou des marchés de maîtrise d'oeuvre (ou, le cas échéant, de services) ayant pour objet l'exécution de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché, ceux pour des besoins afférents à la construction de tout autre programme lié à l'opération BAOBAB de la CINOR.
- Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Conformément au règlement de consultation du DCE, les noms et qualifications ainsi que l'expérience professionnelle des personnes en charge de l'exécution du présent marché devront être remis avec le dossier technique du candidat.
- La prestation est réservée à une profession déterminée : oui. Profession : Uniquement pour le LOT 3, une partie des prestations (établissement projet architectural faisant l'objet de la demande de permis de construire) qui sera assurée par un architecte selon l'art 3 de la loi no 77-2 du 03.01.1977 sur l'architecture et l'art L421-1 du code de l'urbanisme. - Conditions particulières d'exécution : Clauses d'insertion sociales à mettre en oeuvre pour le marché (cf. CCAP du présent DCE). - Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. - Autres informations complémentaires : Conditions d'obtention du Dossier de consultation : uniquement téléchargeable sur le site sur le site www.cinor.re, Rubrique : Marchés publics en cours (cliquer sur l'action : accéder à la consultation), ou sur le lien direct : https://marches.cinor.fr. Le formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr Rubrique : Aide. - Conditions d'obtention des renseignements complémentaires : toutes les questions devront être transmises par voie électronique sur le site internet : https://marches.cinor.fr, et ce dans les conditions spécifiées à l'article 8.1 du règlement de consultation. - Pour Les modalités de remise des candidatures et des offres : uniquement par voie électronique (sur le site internet : https://marches.cinor.fr), et ce dans les conditions spécifiées à l'article 6.3 du règlement de consultation. Enfin, il est précisé qu'il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l'article R. 2143-6 et suivants du code de la commande publique. - Modalités d'ouverture des offres : La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. la séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis). Unité monétaire : euro.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Communaute intercommunale nord reunion
Numéro d'enregistrement national: 24974011900063
Adresse postale: 3 RUE DE LA SOLIDARITE - CS 61025
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte Clotilde CEDEX
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.marche@cinor.re📧
Téléphone: 0262923427📞
URL: https://www.cinor.re🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107,
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis CEDEX
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Téléphone: 0262924360📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107,
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis CEDEX
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Téléphone: 0262924360📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 118-404964 (2025-06-20)
Avis de marché (2025-07-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Maîtrise d'oeuvre VRD pour les infrastructures dédiées à l'opération BAOBAB sur le territoire de la CINOR.
cf. Rubrique 2.1 de l'avis BOAMP n°25-69801...”
Brève description
Maîtrise d'oeuvre VRD pour les infrastructures dédiées à l'opération BAOBAB sur le territoire de la CINOR.
cf. Rubrique 2.1 de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 4 794 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“cf. Rubrique "Description" de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025” Informations sur les options
Description des options:
“cf. Rubrique "Description des options" de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025”
Description des options:
“Cf. article 5.1.1 "Objet - Description des options" du lot 1 de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025” Description
Description du marché:
“Cf. rubrique "Description" de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025” Informations sur les options
Description des options:
“Cf. article 5.1.1 "Objet - Description des options" du lot 1 de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025.”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-07 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rubrique "Critères de sélection" de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025”
Dépôts et garanties exigés:
“cf. Rubrique "Description de la garantie financière" de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“cf. Rubrique "Montage financier" de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025”
“cf. Rubrique 2.1.4 de l'avis BOAMP n°25-69801 publié le 22/06/2025”
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 02/07/2025, la rubrique 5.1.12 "Date limite de...”
Texte
Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 02/07/2025, la rubrique 5.1.12 "Date limite de réception des offres" a été modifiée pour l'ensemble des lots.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 125-429645 (2025-07-02)
Avis de marché (2025-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 794 000 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 11/07/2025, la rubrique 5.1.12 "Date limite de...”
Texte
Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 11/07/2025, la rubrique 5.1.12 "Date limite de réception des offres" a été modifiée pour le LOT 2 uniquement.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 132-457919 (2025-07-11)
Avis de marché (2025-07-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 287 000 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 16/07/2025, les rubriques 2.1.3 "Valeur...”
Texte
Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 16/07/2025, les rubriques 2.1.3 "Valeur estimée hors TVA", 5.1.5 "Valeur estimée hors TVA" et 5.1.12 "Date limite de réception des offres" ont été modifiées pour le LOT 2 uniquement. Rappel des informations rectificatives : Le montant des travaux du lot 2 est de 22 300 000 Euros HT et un montant estimé pour la maîtrise d'oeuvre à 1 896 000 Euros HT.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 136-472456 (2025-07-16)