Maitrise d'OEuvre pour la rénovation technique, fonctionnelle et réglementaire du bâtiment 22 "T. MONOD" - Campus Mont-Saint-Aignan

Université de Rouen Normandie

Il s'agit d'un marché de Maîtrise d'OEuvre pour la rénovation fonctionnelle technique et réglementaire du bâtiment 22 « MONOD » situé sur le campus de Mont Saint Aignan. Le candidat retenu se verra attribuer une mission de base, catégorie d'ouvrage de type réhabilitation de bâtiment (avec Diagnostic), étendue aux éléments de missions complémentaires CSSI, avec SYNTHESE TCE et OPC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-31 Avis de marché
2025-04-04 Avis de marché
Avis de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'OEuvre pour la rénovation technique, fonctionnelle et réglementaire du bâtiment 22 "T. MONOD" - Campus Mont-Saint-Aignan
Numéro de référence: 2025-57
Brève description:
Il s'agit d'un marché de Maîtrise d'OEuvre pour la rénovation fonctionnelle technique et réglementaire du bâtiment 22 « MONOD » situé sur le campus de Mont Saint Aignan. Le candidat retenu se verra attribuer une mission de base, catégorie d'ouvrage de type réhabilitation de bâtiment (avec Diagnostic), étendue aux éléments de missions complémentaires CSSI, avec SYNTHESE TCE et OPC.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Description
Identifiant interne: 2025-57
Titre: Maitrise d'OEuvre pour la rénovation fonctionnelle, technique et règlementaire du bâtiment B22 "T.MONOD" - Campus Mont-Saint-Aignan.
Description du marché:
Il s'agit d'un marché de de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation fonctionnelle technique et réglementaire du bâtiment 22 « MONOD » situé sur le campus de Mont Saint Aignan. Le candidat retenu se verra attribuer une mission de base, catégorie d''ouvrage de type réhabilitation de bâtiment (avec Diagnostic), étendue aux éléments de missions complémentaires CSSI, avec SYNTHESE TCE et OPC.
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Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Durée de l'accord: 2 années
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 4
Nombre de candidats envisagé: 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Règlement de la Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235147006 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 32 08 12 70 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne,n°358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210540 (2025-03-31)
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation fonctionnelle technique et réglementaire du bâtiment 22 « MONOD » situé sur le campus de Mont Saint Aignan. Le candidat retenu se verra attribuer une mission de base, catégorie d'ouvrage de type réhabilitation de bâtiment (avec Diagnostic), étendue aux éléments de missions complémentaires CSSI, avec SYNTHESE TCE et OPC.
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Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Description du marché:
Marché de de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation fonctionnelle technique et réglementaire du bâtiment 22 « MONOD » situé sur le campus de Mont Saint Aignan. Le candidat retenu se verra attribuer une mission de base, catégorie d''ouvrage de type réhabilitation de bâtiment (avec Diagnostic), étendue aux éléments de missions complémentaires CSSI, avec SYNTHESE TCE et OPC.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 11:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Description : "Il s'agit d'un marché de Maîtrise d'Oeuvre (...)" supprimé et remplacé par "Marché de Maîtrise d'Oeuvre (...).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des candidatures.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2025-04-04 📅
Nouvelle valeur
Texte:
Nomenclature principale (Code CPV) : "71800000 Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets" supprimé et remplacé par 71000000 "Service d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection"
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Autres informations complémentaires
Modification du code CPV et de la date limite de réception des candidatures.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 69ccf4bd-69ef-4256-84b7-f93ac7deaeb5-01
Source: OJS 2025/S 068-223079 (2025-04-04)