Location, livraison, installation, entretien régulier et remplacement de tapis dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la location, la livraison, l'installation, l'entretien régulier et le remplacement de tapis destinés à équiper les différents sites du GHT Nord Franche-Comté. Le titulaire assurera la fourniture d'un service complet incluant : - La mise à disposition initiale des tapis, - Leur entretien régulier (collecte, lavage, désinfection, séchage, restitution), - Le remplacement des tapis détériorés ou non conformes, - Le suivi logistique, la traçabilité et le reporting associés, - La gestion de fin de vie (recyclage, valorisation). Les prestations comprennent notamment : - Les entrées principales et secondaires, - Les couloirs à fort trafic, - Les zones humides (entrées de vestiaires, zones techniques, zones de lavage) Le nombre et la localisation des tapis peuvent évoluer pendant la durée du marché selon les besoins de l'établissement. La fourniture et la pose du flocage des tapis sont réalisées par le titulaire, sur la base des éléments transmis par le pouvoir adjudicateur (logos, chartes graphiques, formats et instructions techniques). L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elis Services

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Tapis, paillassons et carpettes › Tapis
• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-05	Avis de marché
2026-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location, livraison, installation, entretien régulier et remplacement de tapis dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT-2025-044
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tapis 📦
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs...”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1750324 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1750324 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation à l'article 5.3 Le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4E478099-A404-697E-A45FA364EDA88536
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4E4780A9-D3D1-DFC2-0FA6630EFD755B11
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813239 (2025-12-05)

Avis d'attribution de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026-2005
Date de conclusion du contrat: 2026-01-20 📅
Titre: Location, livraison, installation, entretien régulier et remplacement de tapis dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Elis services
Numéro d'enregistrement national: 1750324-1-0-1
Adresse postale: 5 Bd Louis Loucheur
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8B203523-FDF5-16F5-937172C7E664F1E0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8B20354E-F432-5D9A-3A79F735D9703944
Source: OJS 2026/S 014-043445 (2026-01-20)

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