Le présent marché a pour objet une mission d'études de sols et de travaux de reconnaissance géologiques, géotechniques, hydrogéologiques et de pollutions des sols

SPL ensemble

Les prestations consistent à réaliser une ou plusieurs campagnes d'investigations géotechniques ou de pollution adaptées au stade de l'opération, comportant des sondages, essais in-situ et de laboratoire afin de définir les principes et les dispositions constructives envisageables pour la réalisation des travaux projetés, ainsi que les conséquences potentielles, sanitaires et économiques, liées à la qualité des milieux, au regard des activités et des usages futurs du site. En outre, le titulaire est informé que l'accord cadre objet des présentes s'intègre dans le prolongement d'un précédent accord-cadre. De ce fait, le titulaire est parfaitement informé qu'il devra dans le cadre de ses missions prendre connaissance des études antérieures et intégrer les conclusions de ces dernières dans la préparation de ces investigations et la formalisation de ces conclusions à l'issue des interventions Le montant maximum des prestations objets de l'accord cadre est de 150.000,00 euro(s) HT/an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-25.

Qui ?

• SPL ensemble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-25	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet une mission d'études de sols et de travaux de reconnaissance géologiques, géotechniques, hydrogéologiques et de pollutions des sols
Numéro de référence: 2025-09
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1696422
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol 📦
Adresse postale: 14 avenue Edouard Vaillant
Code postal: 93500
Ville: Pantin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement, au maximum trois (3) fois, par périodes d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pantin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-30 14:00:00 📅
Lieu: Pantin
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl ensemble
Numéro d'enregistrement national: 64697
Adresse postale: 28 rue Hoche
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIVOIS Dominique
Courrier électronique: contact@spl-ensemble.fr 📧
Téléphone: 0141831618 📞
URL: http://www.semip.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696422 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696422 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La durée totale indiquée correspond à la durée maximale du marché, reconductions comprises, à savoir 48mois au total. La date du démarrage du 14 novembre 2025 constitue une date estimative de notification du marché

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: D01B7A0D-F323-8067-A52D665DE677CC09
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (article L.551-1 et suivants du CJA) ; - Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l'absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles L.551-13 et suivants du CJA) ;

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-557954 (2025-08-25)

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