La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs suivants : Lot 1: secteur Valdeblore Lot 2: secteur Littoral Lot 3: Paillon Lot 4: Corniches
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Les prestations sont réparties en 4 lots qui feront l'objet de marchés séparés : N° Lot Intitulé Montant minimum (pour la durée totale) Montant maximum (pour la durée totale) 1 Secteur Valdeblore 185 600 Euros HT 742 400 Euros HT 2 Secteur Littoral 511 000 Euros HT 2 044 000 Euros HT 3 Secteur Paillon 1 412 200 Euros HT 5 650 000 Euros HT 4 Secteur Corniches 1 028 600 Euros HT 4 114 400 Euros HT Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Pour son exécution, le marché sera conclu : - soit avec un candidat unique, - soit avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques de façon à pouvoir garantir la continuité du service public de transport et la bonne exécution du marché. Si le groupement ne s'est pas présenté dans la forme juridique requise et dûment justifiée, il sera ainsi contraint d'assurer cette transformation après attribution du marché. Il est possible de présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-02 | Avis de marché |
| 2025-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs suivants : Lot 1: secteur Valdeblore Lot 2: secteur Littoral Lot 3: Paillon Lot 4: Corniches
Numéro de référence: 2025-0411
Brève description:
“La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: secteur Valdeblore
Description du marché:
“Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 185 600 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 742...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 16
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: secteur Littoral
Description du marché:
“Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 511 000 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 2 044...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: PAILLON
Description du marché:
“Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 1 412 200 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 5...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: CORNICHES
Description du marché:
“Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 1 028 600 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 4...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : dc1 et désignation du mandataire par ses cotraitants Chiffre d'affaires annuel général : - Déclaration...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“Références sur des services spécifiés : - Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 21129
Adresse postale: Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MUSELIER Renaud
Courrier électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr 📧
Téléphone: 0491575057 📞
URL: http://www.maregionsud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1642146 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1642146 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: B1AB258E-956A-CF53-C0F98CD6AC8066E3
Adresse postale: Place Félix-Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: B1AB2580-0E4F-2E0E-50D18020C627B3D7
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-290566 (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs suivants : Lot 1: secteur Valdeblore Lot 2: secteur Littoral Lot 3: Paillon Lot 4: Corniches
Numéro de référence: 2025-0411
Brève description:
“La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: secteur Valdeblore
Description du marché:
“Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 185 600 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 742...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 16
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: secteur Littoral
Description du marché:
“Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 511 000 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 2 044...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: PAILLON
Description du marché:
“Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 1 412 200 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 5...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: CORNICHES
Description du marché:
“Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 1 028 600 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 4...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : dc1 et désignation du mandataire par ses cotraitants Chiffre d'affaires annuel général : - Déclaration...”
Capacité technique et professionnelle
“Références sur des services spécifiés : - Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 21129
Adresse postale: Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MUSELIER Renaud
Courrier électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr 📧
Téléphone: 0491575057 📞
URL: http://www.maregionsud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1642146 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1642146 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: B1AB258E-956A-CF53-C0F98CD6AC8066E3
Adresse postale: Place Félix-Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: B1AB2580-0E4F-2E0E-50D18020C627B3D7
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-290566 (2025-05-02)
Avis d'attribution de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 900 337 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0411
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs suivants : Lot 1: secteur Valdeblore Lot 2: secteur Littoral Lot 3: Paillon Lot 4: Corniches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 354 015 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 337 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport regional des alpes maritimes
Numéro d'enregistrement national: 1642146-1-1-1
Adresse postale: Lieu Dit Plan De Peille
Code postal: 06340
Commune postale: Drap
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clemence.cordier@keolis.com 📧
Téléphone: 0626098386 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 786 389 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 337 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: KEOLIS Alpes Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 1642146-1-2-1
Adresse postale: 498 rue Henri Laugier
Code postal: 80081
Commune postale: Antibes
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: christian.cros@keolis.com 📧
Téléphone: 0489688563 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 457 196 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 337 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1642146-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 302 737 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 337 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe des autocars martin
Numéro d'enregistrement national: 1642146-1-4-1
Adresse postale: 8 Espace d'activité La Vallière B.P 22
Code postal: 06730
Commune postale: St André de La Roche
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 290566-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant du marché : 4 900 337 euro(s) Ht Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires pour la desserte d'établissements...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 59873E1A-E2B9-084B-98C10F63C46AFF7A
Organe de révision
59873E01-B5C1-301B-D16EC8608CF44F7B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 59873E33-F29B-78EA-2940C31388545AC5
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 152-523843 (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 900 337 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0411
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs suivants : Lot 1: secteur Valdeblore Lot 2: secteur Littoral Lot 3: Paillon Lot 4: Corniches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 354 015 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 337 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport regional des alpes maritimes
Numéro d'enregistrement national: 1642146-1-1-1
Adresse postale: Lieu Dit Plan De Peille
Code postal: 06340
Commune postale: Drap
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clemence.cordier@keolis.com 📧
Téléphone: 0626098386 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 786 389 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 337 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: KEOLIS Alpes Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 1642146-1-2-1
Adresse postale: 498 rue Henri Laugier
Code postal: 80081
Commune postale: Antibes
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: christian.cros@keolis.com 📧
Téléphone: 0489688563 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 457 196 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 337 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1642146-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 302 737 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 900 337 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe des autocars martin
Numéro d'enregistrement national: 1642146-1-4-1
Adresse postale: 8 Espace d'activité La Vallière B.P 22
Code postal: 06730
Commune postale: St André de La Roche
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 290566-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant du marché : 4 900 337 euro(s) Ht Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires pour la desserte d'établissements...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 59873E1A-E2B9-084B-98C10F63C46AFF7A
Organe de révision
59873E01-B5C1-301B-D16EC8608CF44F7B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 59873E33-F29B-78EA-2940C31388545AC5
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 152-523843 (2025-08-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)