La présente consultation a pour objet l'achat de tests de certification en anglais TOEIC pour les étudiants et/ou les personnels de l'Université et l'ENSAIT
La présente consultation a pour objet l'achat de tests de certification en anglais TOEIC pour les étudiants et/ou les personnels de l'Université et l'ENSAIT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l'achat de tests de certification en anglais TOEIC pour les étudiants et/ou les personnels de l'Université et l'ENSAIT
Numéro de référence: 2025_49
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de tests de certification en anglais TOEIC pour les étudiants et/ou les personnels de l'Université et l'ENSAIT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de certification📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'achat de tests de certification en anglais TOEIC pour les étudiants et/ou les personnels de l'Université et l’ENSAIT”
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux programmes de formation📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est prévu pour une durée 1 an, à compter de la date mentionnée dans le courrier de notification pour l’ensemble des membres du groupement et...”
Description des options
L’accord-cadre est prévu pour une durée 1 an, à compter de la date mentionnée dans le courrier de notification pour l’ensemble des membres du groupement et pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour des périodes successives de douze (12) mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le prix n'est pas le seul critères. Toutes les critères sont enoncées à l'article 13 du Réglement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Universite de lille domaine du pont de bois Villeneuve d'Ascq
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille Application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille Application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l’article R.2192-10 du Décret n°2018.1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 de l’Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l’Université de Lille.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 13002921800067
Code postal: 59019
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0320964860📞
URL: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 216-743191 (2025-11-07)