La fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie

Hôpital Nord Franche-Comté

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 14/05/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT-2024-034 - fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie au profit de l'HNFC. Il y a également un nouveau lot qui est ajouté à la procédure. Les quantités énoncées dans le catalogue - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommation de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et de plus 300%. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-13 Avis de marché
2025-06-16 Avis de marché
2025-07-08 Avis de marché
2025-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie
Numéro de référence: GHT-2025-018
Brève description:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 14/05/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT-2024-034 - fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie au profit de l'HNFC. Il y a également un nouveau lot qui est ajouté à la procédure. Les quantités énoncées dans le catalogue - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommation de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et de plus 300%. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour l'angiographie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Kit avec inflateur pour angioplastie
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Kit avec inflateur pour angioplastie<br/>
Informations complémentaires: Débute à date de notification
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'angiographie 📦
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Date de fin: 2026-05-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Microcathéter guide pour CTO standard voie antérograde
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché: Microcathéter guide pour CTO standard voie antérograde <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Dispositif pour FOP : fermeture du foramen ovale perméable
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Description du marché: Dispositif pour FOP : fermeture du foramen ovale perméable<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-15 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1660491 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1660491 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Aucun échantillon n'est demandé au moment de la remise des offres. Après la date limite de remise des offres, si besoin, afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé, des essais pourront être mis en place pour tous les lots selon les conditions de l'article 5.2 du R.C
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 13801617-D18A-7F61-60254A9404535E5F
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-388142 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Description
360 000 EUR 💰
135 000 EUR 💰
630 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 388142-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B41F280F-0970-C42A-0E7EB36C71920FAB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B41F281F-0CBB-1D74-595AC9E3C2BFE4AB

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
DLRO: Au lieu de Sur le Rc est indiqué Dlro : 07/07/2025, lire Dlro : 15/07/2025
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f8b7e5d4-bb08-4316-8541-638bda88d12f-01
Source: OJS 2025/S 114-388986 (2025-06-16)
Avis de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 11 : Kit avec inflateur pour angioplastie
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Titre: Lot 25 : Microcathéter guide pour CTO standard voie antérograde
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Titre: Lot 43 : Dispositif pour FOP : fermeture du foramen ovale perméable
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2A5238FD-9EB4-AA9F-282EC2D29E9C9636
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2A52390C-9D02-A3A1-B8F0C4FFE313AF76

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
II.2.1: Au lieu de Kit avec inflateur pour angioplastie, lire Lot 11 : Kit avec inflateur pour angioplastie
II.2.1: Au lieu de Microcathéter guide pour Cto standard voie antérograde, lire Lot 25 : Microcathéter guide pour Cto standard voie antérograde
II.2.1: Au lieu de Dispositif pour Fop : fermeture du foramen ovale perméable, lire Lot 43 : Dispositif pour Fop : fermeture du foramen ovale perméable
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f8b7e5d4-bb08-4316-8541-638bda88d12f-01
Source: OJS 2025/S 130-448767 (2025-07-08)
Avis d'attribution de marché (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 125 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Kit avec inflateur pour angioplastie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
Microcathéter guide pour CTO standard voie antérograde
Dispositif pour FOP : fermeture du foramen ovale perméable

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20252052
Date de conclusion du contrat: 2025-11-20 📅
Titre: Lot 11 : Kit avec inflateur pour angioplastie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 125 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Numéro d'enregistrement national: 1660491-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Adeline
Code postal: 95440
Commune postale: Ecouen
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 135 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Orbus_international
Numéro d'enregistrement national: 1660491-1-2-1
Adresse postale: 3871 An Hoevelaken
Code postal: 3871 Al
Commune postale: Hoevelaken
Région: Isère 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 630 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Site rungis - abbott medical france
Numéro d'enregistrement national: 1660491-1-3-1
Adresse postale: 40 Rue D Arcueil
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 50FA0436-B073-9EBC-FEA2B2FDD1364A1C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
50FA044E-0C9A-B9CB-C274A79AA372E8C1
Source: OJS 2025/S 226-777360 (2025-11-20)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs Territoire de Belfort Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
orbus_International SITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE Vygon
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de radiographie Salle d'angiographie Fournitures pour l'angiographie