L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 14/05/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT-2024-034 - fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie au profit de l'HNFC. Il y a également un nouveau lot qui est ajouté à la procédure. Les quantités énoncées dans le catalogue - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommation de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et de plus 300%. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: La fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie
Reference number: GHT-2025-018
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 14/05/2026.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 14/05/2026.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT-2024-034 - fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie au profit de l'HNFC.
Il y a également un nouveau lot qui est ajouté à la procédure.
Les quantités énoncées dans le catalogue - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommation de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et de plus 300%.
Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Fournitures pour l'angiographie📦
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Kit avec inflateur pour angioplastie<br/>”
Informations complémentaires:
“Débute à date de notification”
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'angiographie📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Date de fin: 2026-05-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Microcathéter guide pour CTO standard voie antérograde <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Dispositif pour FOP : fermeture du foramen ovale perméable<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Aucun échantillon n'est demandé au moment de la remise des offres.
Après la date limite de remise des offres, si besoin, afin de permettre l'appréciation...”
Aucun échantillon n'est demandé au moment de la remise des offres.
Après la date limite de remise des offres, si besoin, afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé, des essais pourront être mis en place pour tous les lots selon les conditions de l'article 5.2 du R.C
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 13801617-D18A-7F61-60254A9404535E5F
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1380164D-F3C1-04D9-B0200A867F04353B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-388142 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B41F280F-0970-C42A-0E7EB36C71920FAB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B41F281F-0CBB-1D74-595AC9E3C2BFE4AB
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“DLRO: Au lieu de Sur le Rc est indiqué Dlro : 07/07/2025, lire Dlro : 15/07/2025”
Source: OJS 2025/S 114-388986 (2025-06-16)
Avis de marché (2025-07-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2A5238FD-9EB4-AA9F-282EC2D29E9C9636
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2A52390C-9D02-A3A1-B8F0C4FFE313AF76
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“II.2.1: Au lieu de Kit avec inflateur pour angioplastie, lire Lot 11 : Kit avec inflateur pour angioplastie”
Texte:
“II.2.1: Au lieu de Microcathéter guide pour Cto standard voie antérograde, lire Lot 25 : Microcathéter guide pour Cto standard voie antérograde”
Texte:
“II.2.1: Au lieu de Dispositif pour Fop : fermeture du foramen ovale perméable, lire Lot 43 : Dispositif pour Fop : fermeture du foramen ovale perméable”
Source: OJS 2025/S 130-448767 (2025-07-08)
Avis d'attribution de marché (2025-11-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Kit avec inflateur pour angioplastie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Microcathéter guide pour CTO standard voie antérograde”
Description du marché:
“Dispositif pour FOP : fermeture du foramen ovale perméable”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20252052
Date de conclusion du contrat: 2025-11-20 📅
Titre: Lot 11 : Kit avec inflateur pour angioplastie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Numéro d'enregistrement national: 1660491-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Adeline
Code postal: 95440
Commune postale: Ecouen
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 135 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Orbus_international
Numéro d'enregistrement national: 1660491-1-2-1
Adresse postale: 3871 An Hoevelaken
Code postal: 3871 Al
Commune postale: Hoevelaken
Région: Isère🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 630 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Site rungis - abbott medical france
Numéro d'enregistrement national: 1660491-1-3-1
Adresse postale: 40 Rue D Arcueil
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 50FA0436-B073-9EBC-FEA2B2FDD1364A1C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 50FA044E-0C9A-B9CB-C274A79AA372E8C1
Source: OJS 2025/S 226-777360 (2025-11-20)