Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une optimisation et une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole se sont associés, sous forme d'un groupement de commandes, pour passer un accord-cadre portant sur l'impression et la fourniture de pavoisement, signalétique et PLV pour les deux collectivités. Le coordonnateur est le Grand Besançon Métropole L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et les lots 2, 3 et 4 à 1 seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et PLV pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Numéro de référence: 2026-FCS-PAV
Brève description:
“Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une optimisation et une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon et Grand Besançon...”
Brève description
Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une optimisation et une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole se sont associés, sous forme d'un groupement de commandes, pour passer un accord-cadre portant sur l'impression et la fourniture de pavoisement, signalétique et PLV pour les deux collectivités. Le coordonnateur est le Grand Besançon Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et les lots 2, 3 et 4 à 1 seul opérateur économique.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Supports d'informations📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“PLV extérieure et intérieure : bâches, kakémonos, calicots, banner-up...<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes annuel pour le lot 1 est de 70 000 euros Ht. Le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques”
Produits/services supplémentaires: Supports d'informations📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Panneaux de communication de chantier, signalétique, enseigne<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel fixé pour le lot 2 est de 100 000 euros Ht. Le lot 2 sera attribué à 1 seul opérateur économique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Adhésifs et vitrophanie<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel fixé pour le lot 3 est de 70 000 euros. Le lot 3 sera attribué à 1 seul opérateur économique”
Produits/services supplémentaires: Adhésifs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Covering du tramway<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel de commandes pour le lot 4 est de 50 000 euros Ht. Le lot 4 sera attribué à un seul opérateur économique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sous réserve de la...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande .
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 65134
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr📧
Téléphone: 0381878889📞
URL: https://www.grandbesancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
“La date de début d'exécution fixée au 16 mars 2026 est une date prévisionnelle” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: C760F49C-B870-29E8-40DB3AD5EA20C73E
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: C760F48C-F719-BCA5-DDF1ED66E4B8B72B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-860633 (2025-12-22)
Avis d'attribution de marché (2026-03-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une optimisation et une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon et Grand Besançon...”
Brève description
Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une optimisation et une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole se sont associés, sous forme d'un groupement de commandes, pour passer un accord-cadre portant sur l'impression et la fourniture de pavoisement, signalétique et PLV pour les deux collectivités. Le coordonnateur est le Grand Besançon Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et les lots 2, 3 et 4 à 1 seul opérateur économique.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus Description
Description du marché:
“PLV extérieure et intérieure : bâches, kakémonos, calicots, banner-up...
Critères de sélection des offres :
Valeur technique 30%
Prix 70 %” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Panneaux de communication de chantier, signalétique, enseigne
Critères de sélection des offres :
Valeur technique 30%
Prix 70 %”
Description du marché:
“Adhésifs et vitrophanie
Critères de sélection des offres :
Mesures environnementales 25%
Prix 75 %”
Description du marché:
“Covering du tramway
Critères de sélection des offres :
Valeur technique 20%
Prix 50 %
Délais d'exécution 30 %”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 305549
Date de conclusion du contrat: 2026-02-27 📅
Titre: Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et Plv pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Agipub
Numéro d'enregistrement national: 1758806-1-1-1
Adresse postale: 32 rue Thomas Edison
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ds impression
Numéro d'enregistrement national: 1758806-1-2-1
Adresse postale: 8 rue de l'artisanat
Code postal: 67170
Commune postale: Geudertheim
Région: Bas-Rhin🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Courvoisier publicite
Numéro d'enregistrement national: 1758806-1-3-1
Adresse postale: 42 Grande Rue
Code postal: 25620
Commune postale: Mamirolle
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1758806-1-4-1
“Le montant indiqué dans "Valeur totale" correspondant au montant maximum pour les 4 lots sur la durée totale du marché (soit 3 ans)” Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 447D3B2F-C59D-A877-733B3FC2E96662C4
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 447D3AFC-BD99-5CEC-3206ED7E3293D8CC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 447D3B3F-B101-597E-2B44394634C1C6A8
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠
Source: OJS 2026/S 060-210101 (2026-03-24)