Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales
Mairie de Besançon
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants maximums annuels par lot sont indiqués dans la description propre à chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
- • Jouets › Jeux
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-15 | Avis de marché |
| 2025-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux et jouets pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Divers sites sur le périmètre de la Ville de Besançon
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Date de fin: 2026-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de loisirs créatifs
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de loisirs créatifs<br/>
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de ce lot est de 90 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de motricité et de sport scolaire
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de motricité et de sport scolaire<br/>
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de ce lot est de 35 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 012-034589 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales
Numéro de référence:
2025-FCS-EDUC-0002
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants maximums annuels par lot sont indiqués dans la description propre à chaque lot
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Produits/services: Jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Jeux et jouets pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Jeux et jouets pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans<br/>
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de ce lot est de 100 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Divers sites sur le périmètre de la Ville de Besançon
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Date de fin: 2026-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelé à chaque échéance dans un calendrier compatible avec les délais de passation en appel d'offres (lancement de l'avis de publication environ 6 mois avant l'échéance)
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale pourra être inférieure en cas de notification postérieure à la date du 02/05/2025. La date d'échéance de la première période est le 30/04/2026, quel que soit la date de prise d'effet du marché
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Matériel de loisirs créatifs
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de loisirs créatifs<br/>
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de ce lot est de 90 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Matériel de motricité et de sport scolaire
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de motricité et de sport scolaire<br/>
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de ce lot est de 35 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Budget de la Ville de Besançon - ressources propres
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
2E150A96-A5FF-272A-8084C4A3A94F9AC1
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 012-034589 (2025-01-15)
Avis d'attribution de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zac de l'Orme les sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire - Cs 9702
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: SARL BMB CYRANO La Papeterie de Beaune
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue Charles de Gaulle et 2, rue Buffon Bp50307
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: contact@lapapet.com 📧
Téléphone: 0380246684 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: SCOP SA SavoirsPlus
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Boulevard des Fontenelles Brissac Quincé
Code postal: 49320
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@savoirsplus.fr 📧
Téléphone: 0241211180 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 34589-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 105-355760 (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Jeux et jouets pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Matériel de loisirs créatifs
Matériel de motricité et de sport scolaire
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
913677
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national:
1584785-1-1-1
Adresse postale: Zac de l'Orme les sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire - Cs 9702
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: SARL BMB CYRANO La Papeterie de Beaune
Numéro d'enregistrement national:
1584785-1-1-2
Adresse postale: Avenue Charles de Gaulle et 2, rue Buffon Bp50307
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: contact@lapapet.com 📧
Téléphone: 0380246684 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1584785-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: SCOP SA SavoirsPlus
Numéro d'enregistrement national:
1584785-1-2-2
Adresse postale: 18 Boulevard des Fontenelles Brissac Quincé
Code postal: 49320
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@savoirsplus.fr 📧
Téléphone: 0241211180 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1584785-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Numéro d'enregistrement national:
1584785-1-3-2
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 34589-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot est assorti d'un maximum annuel. Les montants indiqués ci-dessus correspondent au montant maximum sur le nombre total d'années d'exécution des marchés (1 an renouvelable 3 fois 1 an).
La date d'attribution indiqué ci-dessus correspond à la date de notification du marché
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Numéro d'enregistrement national:
E3F36660-C091-335A-C19B6152F3794D4B
Organe de révision
E3F36652-9011-7B97-FAC0DCC0FA080E41
Source: OJS 2025/S 105-355760 (2025-06-02)
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