Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales - Lot n°3 : Matériel de motricité et de sport pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans

Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de jeux et jouets, matériel de loisirs créatifs et matériel de motricité pour les écoles publiques et accueils périscolaires de la Ville de Besançon et certaines directions municipales - Lot n°3 : Matériel de motricité et de sport pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans
Numéro de référence: 2025-FCS-EDUC-0263
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Matériel de motricité et de sport pour le temps scolaire et les temps périscolaire et matériel d'éveil pour les 0-3 ans”
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelé à chaque échéance dans un calendrier compatible avec les délais de passation en appel d'offres (lancement de l'avis de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 5EAE94CB-C09F-632B-683C8A7EA901F7F1
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 5EAE94BC-9A85-08E4-B84DFE51BB866FDE
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-839463 (2025-12-15)