Fournitures alimentaires pour le restaurant scolaire

Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures alimentaires pour le restaurant scolaire
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimum et maximum de commandes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: viandes fraiches
Description du marché:
“Fourniture, conditionnement et livraison de viandes fraiches (boeuf, veau, porc, agneau, volaille...) destinées à la restauration collective. Les produits...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Adresse postale: 165, rue des écoles
Code postal: 39220
Ville: Les Rousses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord...”    Afficher plus
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: charcuterie
Description du marché:
“Fourniture, conditionnement et livraison de produits de charcuterie destinés à la restauration collective. Produits principalement à bas de porc, volaille...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: fruits et légumes frais
Description du marché:
“Fourniture, conditionnement et livraison de fruits et kégumes frais, conventionnels ou biologiques, destinés à la restauration collective. Produits livrés...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: fromages, produits laitiers et ovo produits
Description du marché:
“Fourniture, conditionnement et livraison de fromages, produits laitiers (lait, yaourts, crèmes, beurres) et ovoproduits (oeufs coquille, oeufs pasteurisés,...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: épicerie pâtisserie
Description du marché:
“Fourniture, conditionnement et livraison de produits d'épicerie sèche et de pâtisserie destinés à la restauration collective”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: produits surgelés
Description du marché:
“Fourniture, conditionnement et livraison de produits alimentaires surgelés, destinés à la restauration collective. Produits prêts à l'emploi ou...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune des Rousses
Numéro d'enregistrement national: 5656
Adresse postale: 281, rue Pasteur
Mairie
Code postal: 39220
Commune postale: Les Rousses
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MATHEZ Christophe
Courrier électronique: contact@mairielesrousses.fr 📧
Téléphone: 0384600152 📞
Fax: 0384600755 📠
URL: http://mairielesrousses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mairielesrousses.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696207 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696207 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: CB804073-DC66-BD89-0F26C117C4ACBD70
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: CB804063-05F1-42BB-52069246546AF7F6
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: CB804082-C235-8325-B917D2CBAB09A2D0
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-555475 (2025-08-25)