Fournitures alimentaires pour le restaurant scolaire
Commune des Rousses
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimum et maximum de commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures alimentaires pour le restaurant scolaire
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: viandes fraiches
Description du marché:
Adresse postale: 165, rue des écoles
Code postal: 39220
Ville: Les Rousses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: charcuterie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: fruits et légumes frais
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: fromages, produits laitiers et ovo produits
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: épicerie pâtisserie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: produits surgelés
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune des Rousses
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 281, rue Pasteur
Mairie
Code postal: 39220
Commune postale: Les Rousses
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MATHEZ Christophe
Courrier électronique: contact@mairielesrousses.fr 📧
Téléphone: 0384600152 📞
Fax: 0384600755 📠
URL: http://mairielesrousses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mairielesrousses.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696207 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696207 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-555475 (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures alimentaires pour le restaurant scolaire
Brève description:
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimum et maximum de commandes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: viandes fraiches
Description du marché:
Fourniture, conditionnement et livraison de viandes fraiches (boeuf, veau, porc, agneau, volaille...) destinées à la restauration collective. Les produits doivent être livrés réfrigérés et conformes aux normes sanitaires en vigeur
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
📦
Adresse postale: 165, rue des écoles
Code postal: 39220
Ville: Les Rousses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord cadre a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord cadre est fixé à 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: charcuterie
Description du marché:
Fourniture, conditionnement et livraison de produits de charcuterie destinés à la restauration collective. Produits principalement à bas de porc, volaille ou boeuf, frais oucuits, entiers ou tranchés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: fruits et légumes frais
Description du marché:
Fourniture, conditionnement et livraison de fruits et kégumes frais, conventionnels ou biologiques, destinés à la restauration collective. Produits livrés non transformés (sauf épluchés ou découpés si spécifiquement demandés)
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: fromages, produits laitiers et ovo produits
Description du marché:
Fourniture, conditionnement et livraison de fromages, produits laitiers (lait, yaourts, crèmes, beurres) et ovoproduits (oeufs coquille, oeufs pasteurisés, préparations à base d'oeufs) destinés à la restauration collective
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: épicerie pâtisserie
Description du marché:
Fourniture, conditionnement et livraison de produits d'épicerie sèche et de pâtisserie destinés à la restauration collective
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: produits surgelés
Description du marché:
Fourniture, conditionnement et livraison de produits alimentaires surgelés, destinés à la restauration collective. Produits prêts à l'emploi ou semi-préparés : légumes, fruits, viandes, poissons, plats cuisinés, pâtisseries surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune des Rousses
Numéro d'enregistrement national:
5656
Adresse postale: 281, rue Pasteur
Mairie
Code postal: 39220
Commune postale: Les Rousses
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MATHEZ Christophe
Courrier électronique: contact@mairielesrousses.fr 📧
Téléphone: 0384600152 📞
Fax: 0384600755 📠
URL: http://mairielesrousses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mairielesrousses.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696207 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696207 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
CB804073-DC66-BD89-0F26C117C4ACBD70
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-555475 (2025-08-25)
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