Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC

Hôpital Nord Franche-Comté

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins et prestations du fournisseur - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur. Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs économiques, les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : Lot 1 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le contrat sera réparti entre les 4 meilleurs candidats (selon les critères de choix - art 8 du présent document) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. - Titulaire classé n°1 : 50 % des quantités commandées sur la période; - Titulaire classé n°2 : 20 % des quantités commandées sur la période; - Titulaire classé n°3 : 20 % des quantités commandées sur la période;; - Titulaire classé n°4 : 10 % des quantités commandées sur la période; Lot 2 : le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Endoprothèses coronariennes

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-30	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC
Numéro de référence: GHT-2025-033
Brève description:

Brève description

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins et prestations du fournisseur - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif.
Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur.
Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs
économiques, les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :
Lot 1 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et
maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la
commande publique.
Le contrat sera réparti entre les 4 meilleurs candidats (selon les critères de choix - art 8 du présent
document) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
- Titulaire classé n°1 : 50 % des quantités commandées sur la période;
- Titulaire classé n°2 : 20 % des quantités commandées sur la période;
- Titulaire classé n°3 : 20 % des quantités commandées sur la période;;
- Titulaire classé n°4 : 10 % des quantités commandées sur la période;
Lot 2 : le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et
maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la
commande publique

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Endoprothèses coronariennes 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 656 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération de principe actif
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Description du marché:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération de principe actif<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 880 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Endoprothèses coronariennes 📦
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (Conformément à l'article 4.3 du Ccap)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE
Valeur estimée hors TVA: 28 400 EUR 💰
Description du marché:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 200,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-31 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommation de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et de plus 100%. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715054 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715054 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Aucun échantillon n'est demandé au moment de la remise des offres. Après la date limite de remise des offres, afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé, des essais pourront être mis en place uniquement pour le lot 1. (Conformément à l'article 5.2 du R.C.)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 0BEC723F-C355-65E1-F25F68BC5FD4C061
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645262 (2025-09-30)

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