Fouilles archéologiques préalables à la réalisation du contournement d?Avesnes-sur-Helpe (Mise à 2X2 voies de la RN2 entre Avesnes et Maubeuge)
DREAL Hauts-de-France
Fouilles archéologiques préalables à la réalisation du contournement d?Avesnes-sur-Helpe (Mise à 2X2 voies de la RN2 entre Avesnes et Maubeuge)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-15 | Avis de marché |
| 2025-02-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques préalables à la réalisation du contournement d?Avesnes-sur-Helpe (Mise à 2X2 voies de la RN2 entre Avesnes et Maubeuge)
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Titre: Réalisation de fouilles archéologiques préventives relatives à l'opération de mise à 2x2 voies de la RN2 (contournement d'Avesnes-sur-Helpe)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
📦
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché sur appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-04 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44, rue de Tournai
Code postal: 59019
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Achats Marchés
Courrier électronique: pam.direction.dreal-hauts-de-france@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 20 40 43 28 📞
URL: https://hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2688139&orgAcronyme=d4t 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 512484-2024
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-031653 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques préalables à la réalisation du contournement d?Avesnes-sur-Helpe (Mise à 2X2 voies de la RN2 entre Avesnes et Maubeuge)
Brève description:
Fouilles archéologiques préalables à la réalisation du contournement d?Avesnes-sur-Helpe (Mise à 2X2 voies de la RN2 entre Avesnes et Maubeuge)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Titre: Réalisation de fouilles archéologiques préventives relatives à l'opération de mise à 2x2 voies de la RN2 (contournement d'Avesnes-sur-Helpe)
Description du marché:
Dans le cadre de l'opération du contournement d'Avesnes-sur-Helpe (59), des vestiges archéologiques ont été découverts à la suite d'un diagnostic archéologique réalisé au printemps 2024. La DREAL a reçu un arrêté de prescription de fouilles préventives de la DRAC en date du 9 décembre 2024.
La surface de fouilles est estimée à environ 0,6 ha ;
Une zone est concernée aux abords de la RN2 actuelle sur la commune de Bas-Lieu ;
Les vestiges concernent la période romaine.
Afficher plus
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché sur appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-04 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
13000657000019
Adresse postale: 44, rue de Tournai
Code postal: 59019
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Achats Marchés
Courrier électronique: pam.direction.dreal-hauts-de-france@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 20 40 43 28 📞
URL: https://hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2688139&orgAcronyme=d4t 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 512484-2024
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dans le cadre de l'opération du contournement d'Avesnes-sur-Helpe (59), des vestiges archéologiques ont été découverts à la suite d'un diagnostic archéologique réalisé au printemps 2024. La DREAL a reçu un arrêté de prescription de fouilles préventives de la DRAC en date du 9 décembre 2024.
La surface de fouilles est estimée à environ 0,6 ha ;
Une zone est concernée aux abords de la RN2 actuelle sur la commune de Bas-Lieu ;
Les vestiges concernent la période romaine.
Afficher plus
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;
Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-031653 (2025-01-15)
Avis de marché (2025-02-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres reportée au 24/02/2025 à 17h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-02-11 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a871deba-7778-4f8d-94d8-b9798ffd6ad8-01
Source: OJS 2025/S 031-097572 (2025-02-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres reportée au 24/02/2025 à 17h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-02-11 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a871deba-7778-4f8d-94d8-b9798ffd6ad8-01
Source: OJS 2025/S 031-097572 (2025-02-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕