Etudes faune, flore et zones humides sur le territoire de la Ville de Bordeaux La date indiquée de commencement du marché est donnée à titre indicative
Bordeaux Métropole
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Dans le cadre de sa stratégie d'amélioration de la prise en compte de la biodiversité et des zones humides dans sa gestion et ses aménagements de ses espaces verts (parcs, jardins, squares…), ses terrains de sports et ses cimetières, la Ville de Bordeaux souhaite identifier le plus en amont possible les différents enjeux écologiques de son territoire. Pour ce faire, la collectivité doit se doter de tous les outils nécessaires permettant l'appropriation de connaissances naturalistes. Les données produites dans le cadre de ce marché viendront nourrir l'observatoire de la Biodiversité qui est en place sur le territoire de Bordeaux Métropole. En tant que propriétaire foncier et gestionnaire d'espace public, la Ville doit également proposer des mesures de gestion en adéquation avec le contexte écologique de son territoire. De plus, ces mesures peuvent être intégrées dans des prescriptions pour optimiser un aménagement au niveau de son impact écologique ou dans des plans de gestion écologiqu<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Aquitaine › Gironde
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-20 | Avis de marché |
| 2025-01-21 | Avis de marché |
| 2025-02-11 | Avis de marché |
| 2025-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes faune, flore et zones humides sur le territoire de la Ville de Bordeaux La date indiquée de commencement du marché est donnée à titre indicative
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: préconisations de gestion écologiques des espaces verts et élaboration de plans de gestion écologiques, indice de Potentialité Ecologique (IPE)
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Les espaces concernés sont des sites en propriété de la Ville de Bordeaux, comme par exemple : - Parcs et jardins - Cimetières - Espaces sportifs
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ecologue de suivi de chantier
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Ecologue de suivi de chantier <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-21 13:00:00 📅
Lieu: Bordeaux
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586546 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586546 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 014-039937 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes faune, flore et zones humides sur le territoire de la Ville de Bordeaux La date indiquée de commencement du marché est donnée à titre indicative
Numéro de référence:
2024-CCB-0005
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Dans le cadre de sa stratégie d'amélioration de la prise en compte de la biodiversité et des zones humides dans sa gestion et ses aménagements de ses espaces verts (parcs, jardins, squares…), ses terrains de sports et ses cimetières, la Ville de Bordeaux souhaite identifier le plus en amont possible les différents enjeux écologiques de son territoire. Pour ce faire, la collectivité doit se doter de tous les outils nécessaires permettant l'appropriation de connaissances naturalistes. Les données produites dans le cadre de ce marché viendront nourrir l'observatoire de la Biodiversité qui est en place sur le territoire de Bordeaux Métropole.
En tant que propriétaire foncier et gestionnaire d'espace public, la Ville doit également proposer des mesures de gestion en adéquation avec le contexte écologique de son territoire. De plus, ces mesures peuvent être intégrées dans des prescriptions pour optimiser un aménagement au niveau de son impact écologique ou dans des plans de gestion écologiqu<br/>
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Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: préconisations de gestion écologiques des espaces verts et élaboration de plans de gestion écologiques, indice de Potentialité Ecologique (IPE)
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
préconisations de gestion écologiques des espaces verts et élaboration de plans de gestion écologiques, indice de Potentialité Ecologique (IPE) <br/>
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
📦
Adresse postale: Les espaces concernés sont des sites en propriété de la Ville de Bordeaux, comme par exemple : - Parcs et jardins - Cimetières - Espaces sportifs
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Ecologue de suivi de chantier
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Ecologue de suivi de chantier <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-21 13:00:00 📅
Lieu: Bordeaux
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national:
80185
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586546 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586546 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
239E73AB-96E8-FB91-7F25DB1E5C698D30
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
239E7395-9AC6-B29A-11D47CF9FDA8F5EA
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 014-039937 (2025-01-20)
Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
900 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-07 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-07 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 39937-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9831e7a7-7ce4-450a-b685-da6f06ecd951-01
Source: OJS 2025/S 015-043998 (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
900 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-07 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-07 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 39937-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
57A27094-D590-F8A8-6AFCC8A7E84FFFC1
Organe de révision
57A27082-B075-FD57-4DA12ED61116613E
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 21/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/03/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/02/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 07/03/2025 à 13h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 9831e7a7-7ce4-450a-b685-da6f06ecd951-01
Source: OJS 2025/S 015-043998 (2025-01-21)
Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
900 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-14 13:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9831e7a7-7ce4-450a-b685-da6f06ecd951-01
Source: OJS 2025/S 030-095511 (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
900 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-14 13:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
890A71EB-D0F0-BE82-CABCBA7642A3CCDB
Organe de révision
890A71CD-FCE6-30CE-FDB538346C4737D4
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 07/03/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 14/03/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/03/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 14/03/2025 à 13h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 9831e7a7-7ce4-450a-b685-da6f06ecd951-01
Source: OJS 2025/S 030-095511 (2025-02-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-13 📅
Titre: préconisations de gestion écologiques des espaces verts et élaboration de plans de gestion écologiques, indice de Potentialité Ecologique (Ipe)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturalia environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 Rue Jean Dausset
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: o.gueze@naturalia-environnement.fr 📧
Téléphone: 0532740220 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Éouvé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Imp De L Epi
Courrier électronique: contact@eouve.net 📧
Téléphone: 0752075406 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Source: OJS 2025/S 156-536954 (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-E0101b
Date de conclusion du contrat: 2025-08-13 📅
Titre: préconisations de gestion écologiques des espaces verts et élaboration de plans de gestion écologiques, indice de Potentialité Ecologique (Ipe)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturalia environnement
Numéro d'enregistrement national:
1586546-1-1-1
Adresse postale: 60 Rue Jean Dausset
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: o.gueze@naturalia-environnement.fr 📧
Téléphone: 0532740220 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Éouvé
Numéro d'enregistrement national:
1586546-1-2-1
Adresse postale: 15 Imp De L Epi
Courrier électronique: contact@eouve.net 📧
Téléphone: 0752075406 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles dès la signature de celui-ci auprès du guichet Cada de la Direction des affaires juridiques de Bordeaux Métropole, aux heures d'ouverture
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
65C65DE0-C2A2-D50C-998CB28846AEBD1F
Organe de révision
65C65DD0-B3A4-0FDD-5C3B7EC9FDB8E839
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
65C65DEF-04A4-80C7-6867431564AC45AE
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Source: OJS 2025/S 156-536954 (2025-08-13)
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