ETUDES ET ASSISTANCE TECHNIQUE EN BIODIVERSITE, ENVIRONNEMENT ET INVENTAIRES ECOLOGIQUESPOUR DES OPERATIONS DE DEFENSE DE LA FORET CONTRE LES INCENDIESSUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Métropole Aix Marseille Provence

ETUDES ET ASSISTANCE TECHNIQUE EN BIODIVERSITE, ENVIRONNEMENT ET INVENTAIRES ECOLOGIQUESPOUR DES OPERATIONS DE DEFENSE DE LA FORET CONTRE LES INCENDIESSUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-28 Avis de marché
2025-08-29 Avis de marché
Avis de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes et assistance technique en biodiversite, environnement et inventaires ecologiquespour des operations de defense de la foret contre les incendiessur le territoire de la metropole aix-marseille-provence
Numéro de référence: 74250132
Brève description:
ETUDES ET ASSISTANCE TECHNIQUE EN BIODIVERSITE, ENVIRONNEMENT ET INVENTAIRES ECOLOGIQUESPOUR DES OPERATIONS DE DEFENSE DE LA FORET CONTRE LES INCENDIESSUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 650 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Massifs Concors Sainte-Victoire, Montaiguet, Chaîne des Côtes Trévaresse, Les Roques
Valeur estimée hors TVA: 100 185 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Massifs Concors Sainte-Victoire, Montaiguet, Chaîne des Côtes Trévaresse, Les Roques
Informations complémentaires:
L'accord ­cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162­13 et R. 2162­14 du code de la commande publique. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, pour préserver la concurrence et garantir des conditions d'exécution optimales des missions pour chaque lot , il ne pourra être attribué qu’un maximum de 2 lots à un même opérateur économique, qu’il soit candidat individuel ou membre d’un groupement, dans les conditions prévues à l’article « critères de jugement des offres » du règlement de la consultation. Le montant minimum est de 10 000€ Ht et le montant maximum de 300 000 € HT pour la durée totale du marché. La valeur estimée du lot s'entend sur 4 ans
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Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Autres lieux d'exécution : Var et Vaucluse
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Prix
Critère de qualité (pondération): 60.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Sous­critère A : Pertinence de la méthodologie proposée pour mener à bien les missions : 50 % Sous­critère B : Adéquation des moyens humains spécifiquement dédiés à l’exécution du marché pour assurer 5 missions simultanées : 50 %
Critère de qualité (pondération): 35.00
Critère de qualité (nom): valeur environnementale Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Massifs Côte Bleue, Arbois, Quatre Termes, Collines de Lançon, Pont-de-Rhaud, Sulauze, Les Etangs
Valeur estimée hors TVA: 160 505 EUR 💰
Description du marché:
Massifs Côte Bleue, Arbois, Quatre Termes, Collines de Lançon, Pont-de-Rhaud, Sulauze, Les Etangs
Informations complémentaires:
L'accord ­cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162­13 et R. 2162­14 du code de la commande publique. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, pour préserver la concurrence et garantir des conditions d'exécution optimales des missions pour chaque lot , il ne pourra être attribué qu’un maximum de 2 lots à un même opérateur économique, qu’il soit candidat individuel ou membre d’un groupement, dans les conditions prévues à l’article « critères de jugement des offres » du règlement de la consultation. Le montant minimum est de 16 000€ Ht et le montant maximum de 480 000 € HT pour la durée totale du marché. La valeur estimée du lot s'entend sur 4 ans
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous­critère A : Pertinence de la méthodologie proposée pour mener à bien les missions : 50 % Sous­critère B : Adéquation des moyens humains spécifiquement dédiés à l’exécution du marché pour assurer 5 missions simultanées : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Massifs Régagnas, Etoile Garlaban, Ouest Sainte-Baume, Grand Caunet, Calanques, Cap Canaille
Valeur estimée hors TVA: 239 960 EUR 💰
Description du marché:
Massifs Régagnas, Etoile Garlaban, Ouest Sainte-Baume, Grand Caunet, Calanques, Cap Canaille
Informations complémentaires:
L'accord ­cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162­13 et R. 2162­14 du code de la commande publique. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, pour préserver la concurrence et garantir des conditions d'exécution optimales des missions pour chaque lot , il ne pourra être attribué qu’un maximum de 2 lots à un même opérateur économique, qu’il soit candidat individuel ou membre d’un groupement, dans les conditions prévues à l’article « critères de jugement des offres » du règlement de la consultation. Le montant minimum est de 24 000€ Ht et le montant maximum de 720 000 € HT pour la durée totale du marché. La valeur estimée du lot s'entend sur 4 ans
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-23 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle, séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-23 15:00:00 📅
Informations complémentaires: Date prévisionnelle, séance non publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
URL: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/509632?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/509632?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette consultation fait suite à une consultation déclarée sans suite pour infructuosité pour cause d'absence d'offre La valeur estimée s'entend pour la durée du marché tous lots confondus Copie de sauvegarde Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle sera ouverte uniquement dans les cas prévus à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Le dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses cidessous : Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole AixMarseille Provence Direction de la Commande Publique Service des Marchés Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille Par voie postale : Métropole Aix Marseille Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, Rdc 13002 Marseille Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celleci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R21327 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 21421, R. 21433 et R. 2143 11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : ­ Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551­1 et suivants, et R .551­1 et suivants du code de justice administrative). ­ Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551­13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord­cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551­1 dès lors que l’acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551­4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. ­ Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. ­ Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421­1 du code de justice administrative). ­ Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521­1 du code de justice administrative). ­ Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn­et­Garonne, n° 358994). Médiation : ­ Mission de conciliation : le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211­4 du code de justice administrative. Téléphone : 04 91 13 48 13. ­ Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197­1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) – Téléphone : 04 84 35 40 00 – Site web : https://www.prefectures­regions.gouv.fr/provence­alpes­cote­dazur
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-495519 (2025-07-28)
Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Description
Lieu d'exécution:
Var 🏙️
Vaucluse 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation

Changements
Autres informations complémentaires
Il convient de lire la date et heure limite de réception des plis est le 13/10/2025 à 12h00 au lieu de la date et heure de limite de réception des plis est le 22/09/2025 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 495519-2025
Source: OJS 2025/S 166-568098 (2025-08-29)
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Produits/services:
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