ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE ROUEN ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROUEN
Ville de Rouen
le lot 6 est un lot réservé (cf règlement de consultation) pour les lots 1, 2, 3 et 5 : il est prévu des heures d'insertion par l'économie dans le cadre de l'exécution du contrat - le nombre d'heures figure dans le dossier de consultation (cf règlement de consultation + CCAP et ses annexes) Le début prévisionnel d'exécution est le 15 juillet 2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services relatifs à l'environnement › Gestion environnementale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-09 | Avis de marché |
| 2025-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la ville de rouen et du centre communal d'action sociale de rouen
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 656 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Droite
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Rive Droite
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Rouen
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Date de fin: 2026-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Gauche et de l'île Lacroix
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Rive Gauche et de l'île Lacroix
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Rouen
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Rouen
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion écologique des espaces verts et des milieux naturels de la Ville de Rouen
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Désherbage des voiries
Description du marché: Désherbage des voiries
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des résidences du CCAS
Description du marché: Entretien des espaces verts des résidences du CCAS
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1645034 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1645034 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-307126 (2025-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la ville de rouen et du centre communal d'action sociale de rouen
Numéro de référence:
25DEPN05
Brève description:
le lot 6 est un lot réservé (cf règlement de consultation)
pour les lots 1, 2, 3 et 5 : il est prévu des heures d'insertion par l'économie dans le cadre de l'exécution du contrat - le nombre d'heures figure dans le dossier de consultation (cf règlement de consultation + CCAP et ses annexes)
Le début prévisionnel d'exécution est le 15 juillet 2025
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 656 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Droite
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Rive Droite
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel : 560.000 euro(s) Ht - Montant estimé annuel de dépenses : 160.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Rouen
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Date de fin: 2026-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Gauche et de l'île Lacroix
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Rive Gauche et de l'île Lacroix
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel : 640.000 euro(s) Ht - Montant estimé annuel de dépenses : 200.000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Rouen
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Rouen
Informations complémentaires:
Montant Montant maximum annuel : 80.000 euro(s) Ht - Montant estimé annuel de dépenses : 40.000 euro(s) Ht
ce lot inclut une Pse
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Gestion écologique des espaces verts et des milieux naturels de la Ville de Rouen
Description du marché:
Gestion écologique des espaces verts et des milieux naturels de la Ville de Rouen
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel : 80.000 euro(s) Ht - Montant estimé annuel de dépenses : 40.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Gestion environnementale
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Désherbage des voiries
Description du marché: Désherbage des voiries
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel : 400.000 euro(s) Ht - Montant estimé annuel de dépenses : 136.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Entretien des espaces verts des résidences du CCAS
Description du marché: Entretien des espaces verts des résidences du CCAS
Informations complémentaires:
Le lot 6 est un lot réservé (cf Règlement de Consultation)
Montant maximum annuel : 80.000 euro(s) Ht - Montant estimé annuel de dépenses : 40.000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires moyen annuel : voir règlement de consultation pour l'exhaustivité des pièces de candidature à fournir
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
le lot 6 est un marché réservé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1645034 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1645034 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
0D48BBF0-F0B4-0735-170B9FC01C8105CE
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-307126 (2025-05-09)
Avis d'attribution de marché (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 656 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 35
5
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Rouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Soin des arbres en milieu urbain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 Rue Albert Sarraut
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Téléphone: 0139512050 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Association le pre de la bataille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 39 Rue Du Pre De La Bataille
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: esat-commercial@lepredelabataille.fr 📧
Téléphone: 0232916075 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 307126-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 199-679535 (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 656 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 35
5
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25078
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Rouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Soin des arbres en milieu urbain
Numéro d'enregistrement national:
1645034-1-3-1
Adresse postale: 46 Rue Albert Sarraut
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Téléphone: 0139512050 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Association le pre de la bataille
Numéro d'enregistrement national:
1645034-1-6-1
Adresse postale: 39 Rue Du Pre De La Bataille
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: esat-commercial@lepredelabataille.fr 📧
Téléphone: 0232916075 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 307126-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La Cao c'est prononcée sur l'attribution du marché le 17/09/2025. Le marché a été notifiée le 08/10/2025. Pour le lot 3, le montant maximum annuel est de 280.000 euro(s) Ht. Le montant du Dqe du candidat retenu est de 92.603 euro(s) Ht (base + Pse). Pour le lot 6, le montant maximum annuel est de 80.000 euro(s) Ht. Le montant du Dqe du candidat retenu est de 29.925 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiants d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
111C3365-95E9-22C5-D694C66A22830326
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
111C3377-0436-057E-252E9DB78FEF56D0
Source: OJS 2025/S 199-679535 (2025-10-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)