DIJON METROPOLE - Plan d'études préalables au PAPI - Etude du ruissellement sur le territoire de Dijon Métropole

Dijon Métropole

Durée du contrat : 24 mois à compter de la notification (date prévisionnelle : 25 novembre 2025) Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500.000 euros HT sur la durée totale du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-26 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DIJON METROPOLE - Plan d'études préalables au PAPI - Etude du ruissellement sur le territoire de Dijon Métropole
Numéro de référence: 2025DMAO0012
Brève description:
Durée du contrat : 24 mois à compter de la notification (date prévisionnelle : 25 novembre 2025) Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500.000 euros HT sur la durée totale du marché
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1696575
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510
Code postal: 21075
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dijon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-25 14:00:00 📅
Lieu: dijon
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 58458
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1696575 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1696575 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence : 2025dmao0012. Modalités de remise des offres : Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence : 2025dmao0012. La signature de l'offre est vivement recommandée dès la remise des plis mais n'est pas obligatoire. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence 2025dmao0012
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: E0CFC6E8-C7E6-F0E8-10A5CAFC139E6AA9
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-558209 (2025-08-26)
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Région:
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Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie