Diagnostics amiantes et quantifications d’hydrocarbures aromatiques polycycliques sur des échantillons de matériaux de BTP (prélèvements et analyses)

Ville de Paris

Diagnostics amiantes et quantifications d’hydrocarbures aromatiques polycycliques sur des échantillons de matériaux de BTP (prélèvements et analyses)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-06 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics amiantes et quantifications d’hydrocarbures aromatiques polycycliques sur des échantillons de matériaux de BTP (prélèvements et analyses)
Numéro de référence: 2501451
Brève description:
Diagnostics amiantes et quantifications d’hydrocarbures aromatiques polycycliques sur des échantillons de matériaux de BTP (prélèvements et analyses)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et HAP) principalement sur des matériaux de voirie – Paris Nord : Paris Centre, 8è, 9e, 10e 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements (hors tunnels, voies sur berges et boulevard périphérique), et certains sites des départements de Seine Saint Denis (93), du Val de Marne (94), et du Val d’Oise (95)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et HAP) principalement sur des matériaux de voirie – Paris Nord : Paris Centre, 8ème, 9ème, 10ème 11ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements (hors tunnels, voies sur berges et boulevard périphérique), et certains sites des départements de Seine Saint Denis (93), du Val de Marne (94), et du Val d’Oise (95) gérés par l’Administration parisienne
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Informations complémentaires:
Le présent lot donne lieu à la conclusion d'un accord cadre multiattributaire à bons de commande avec un montant minimum de 125 000 € HT et un montant maximum de 1 000 000 € HT ; ces montants sont exprimés tous attributaires confondus et par période de 12 mois.
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Produits/services: Services de préparation et d'analyse de carottage 📦
Produits/services supplémentaires: Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et HAP) principalement sur des matériaux de voirie - Paris Sud : 5e, 6e, 7e, 12e (y compris le bois de Vincennes), 13e, 14e, 15e, 16e arrondissements (y compris le Bois de Boulogne), les tunnels, voies sur berges et boulevard périphériques ainsi que certains sites des départements de la Seine et Marne (77), et des Hauts de Seine (92)
Description du marché:
Prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et HAP) principalement sur des matériaux de voirie - Paris Sud : 5ème, 6ème, 7ème, 12ème (y compris le bois de Vincennes), 13ème, 14ème, 15ème, 16ème arrondissements (y compris le Bois de Boulogne), les tunnels, voies sur berges et boulevard périphériques ainsi que certains sites des départements de la Seine et Marne (77), et des Hauts de Seine (92), gérés par l’Administration Parisienne
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Lieu d'exécution:
Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:
Paris 🏙️
+ 3 de plus
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 AVENUE DE LA PORTE D'IVRY
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DFA - SA3 Espace public
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: +33 100000000 📞
URL: www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922328?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922328?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu pour chaque lot à la conclusion d'un accord cadre multiattributaire à bons de commandes, avec 2 attributaires, sous réserve d'un nombre d'offres recevables suffisant. Les modalités de dévolution des bons de commande entre attributaires d'un même lot figurent au CCAP. Pour chaque lot, la durée du marché est de 12 mois à compter de sa date de notification. Les marchés sont reconductibles 3 fois, selon les modalités précisées dans le CCAP. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en mars 2026. La consultation comporte une règle de non-cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) des marchés la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, les soumissionnaires retenus devront s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution des marchés, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision "Département de Tarn-et-Garonne" du 4.4.2014 (n° 358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-738395 (2025-11-06)
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