Contrôle de Compactage des tranchées
Sigerly
Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées. L'étendue des missions et les objectifs à atteindre sont précisés dans le CCP et le BPU.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
Qui ?- • Sigerly
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle de Compactage des tranchées
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 1
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché: Voir description et étendue des missions dans le CCP du marché
Ville: Communes du lot concerné
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-29 📅
Date de fin: 2029-07-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir carte des lots et liste des communes en annexes 1 et 2 du CCP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-03 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-09-03 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf Cahier des clauses particulières du marché (CCP)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
URL: https://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1105667.html 🌏
URL de participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contacter le Service des affaires juridiques du Sigerly au 04.78.84.98.27.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-442271 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle de Compactage des tranchées
Numéro de référence:
202506
Brève description:
Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées.
L'étendue des missions et les objectifs à atteindre sont précisés dans le CCP et le BPU.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
202506 lot 1 secteur Nord Est
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 1
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché: Voir description et étendue des missions dans le CCP du marché
Ville: Communes du lot concerné
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-29 📅
Date de fin: 2029-07-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202506 lot 2 secteur Nord Ouest
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202506 lot 3 secteur Centre Ouest
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202506 lot 4 secteur Sud est
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
202506 lot 5 secteur Sud Ouest
Titre: Réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur les communes du lot 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir carte des lots et liste des communes en annexes 1 et 2 du CCP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation concerne un accord-cadre alloti, conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique. Elle est passée par la procédure de l'appel d'offres ouvert.
L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
L'accord-cadre comprend 5 lots géographiques décrits en annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Tout candidat peut répondre à l'ensemble des lots de la présente consultation.
Les variantes ne sont pas admises.
Le marché ne comprend pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Le présent accord cadre est passé sans minimum et avec maximum, en valeur.
Les montants de commande maximums sont les suivants : 125 000 euros HT par lot pour la durée totale de l'accord-cadre, c'est-à-dire reconductions incluses.
Le présent Accord-Cadre prend effet à compter de sa notification et s'achève le 5 juillet 2026.
Il peut être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-03 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-09-03 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf Cahier des clauses particulières du marché (CCP)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national:
20005849300012
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
URL: https://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1105667.html 🌏
URL de participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contacter le Service des affaires juridiques du Sigerly au 04.78.84.98.27.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-442271 (2025-07-04)
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