CAEN quartier ST JEAN EUDES et QUARTIER RETHEL - Accord cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération seconde vie de 68 logements sociaux
INOLYA
CAEN quartier ST JEAN EUDES et QUARTIER RETHEL - Accord cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération seconde vie de 68 logements sociaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFCE -IPI
- • ASSCOBAT
- • EURL DB'THERM
- • IPE
- • Mosaïc
- • RENE INGENIERIE
- • SARL ING'IEC
- • SARL L'ARCHIVIOLETTE
- • SARL MATIMOPERLE
- • INOLYA
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
| 2026-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CAEN quartier ST JEAN EUDES et QUARTIER RETHEL - Accord cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération seconde vie de 68 logements sociaux
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération seconde vie de 68 logements sociaux
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 14000
Ville: Caen
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: en raison de l'objet du marché
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-05 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inolya
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bd Mendès France
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.loisel-omont@inolya.fr 📧
Téléphone: +33 231303647 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1128832.html 🌏
URL de participation: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 01 31 70 72 72 📞
Source: OJS 2025/S 217-746735 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CAEN quartier ST JEAN EUDES et QUARTIER RETHEL - Accord cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération seconde vie de 68 logements sociaux
Brève description:
CAEN quartier ST JEAN EUDES et QUARTIER RETHEL - Accord cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération seconde vie de 68 logements sociaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne:
LOT UNIQUE
Titre: Accord cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération seconde vie de 68 logements sociaux
Description du marché:
Accord cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération seconde vie de 68 logements sociaux
Informations complémentaires:
Les justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont les formulaires
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références avec fourniture de certificats de capacité dûment signés
des maîtres d'ouvrage sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années.
le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 14000
Ville: Caen
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: en raison de l'objet du marché
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-05 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inolya
Numéro d'enregistrement national:
780
Adresse postale: Bd Mendès France
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.loisel-omont@inolya.fr 📧
Téléphone: +33 231303647 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1128832.html 🌏
URL de participation: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 01 31 70 72 72 📞
Source: OJS 2025/S 217-746735 (2025-11-07)
Avis d'attribution de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 70 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique pondérée à 50%
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl l'archiviolette
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro
Nom: Asscobat
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14250
Commune postale: Tilly sur seulles
Nom: Afce -ipi
Numéro d'enregistrement national:
Nom: Sarl ing'iec
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14280
Commune postale: Saint contest
Nom: Sarl matimoperle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville st clair
Nom: Ipe
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches
Région: Manche 🏙️
Nom: Eurl db'therm
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 50000
Commune postale: Saint lo
Nom: Rene ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14630
Commune postale: Frenouville
Nom: Mosaic
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 231303636 📞
Source: OJS 2026/S 085-302023 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 70 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
les pièces du marché sont consultables auprès de INOLYA - Direction Exploitation, Achats et Performance - Pôle Commande Publique - 7, place Foch - 14000 CAEN
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique pondérée à 50%
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025/080
Date de conclusion du contrat: 2026-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ARCHIVIOLETTE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl l'archiviolette
Numéro d'enregistrement national:
49988710700039
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro
Nom: Asscobat
Numéro d'enregistrement national:
81239907900019
Code postal: 14250
Commune postale: Tilly sur seulles
Nom: Afce -ipi
Numéro d'enregistrement national:
49753027900023
Nom: Sarl ing'iec
Numéro d'enregistrement national:
94943805500012
Code postal: 14280
Commune postale: Saint contest
Nom: Sarl matimoperle
Numéro d'enregistrement national:
53253654700039
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville st clair
Nom: Ipe
Numéro d'enregistrement national:
49062271900048
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches
Région: Manche 🏙️
Nom: Eurl db'therm
Numéro d'enregistrement national:
51035824500015
Code postal: 50000
Commune postale: Saint lo
Nom: Rene ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
97749205700012
Code postal: 14630
Commune postale: Frenouville
Nom: Mosaic
Numéro d'enregistrement national:
93360911700017
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
780705703
Téléphone: +33 231303636 📞
Source: OJS 2026/S 085-302023 (2026-04-29)
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