BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments et façades - relevé des réseaux
SID Nord-Ouest
BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments et façades - relevé des réseaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-18 | Avis de marché |
| 2025-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments et façades - relevé des réseaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 13:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Droit transnational applicable: L2124-2 du code de la commande publique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quartier Margueritte bp14
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fanny MANOUKIAN
Courrier électronique: fanny.manoukian@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 23 35 22 24 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2818543&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2818543&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 38 77 59 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-478679 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments et façades - relevé des réseaux
Numéro de référence:
25PRNS035
Brève description:
BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments et façades - relevé des réseaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
25PRNS035
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 13:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans l'hypothèse d'une candidature sous forme de groupement conjoint, après attribution, le mandataire doit être solidaire pour chacun des membres du groupement.
Procédure
Droit transnational applicable: L2124-2 du code de la commande publique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national:
13000190200068
Adresse postale: Quartier Margueritte bp14
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fanny MANOUKIAN
Courrier électronique: fanny.manoukian@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 23 35 22 24 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2818543&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2818543&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 38 77 59 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-478679 (2025-07-18)
Avis de marché (2025-08-20)
Objet
Description
Titre: BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments - relevé des réseaux
Description du marché:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 10:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a164ca08-4f53-492e-8931-f48a11105926-01
Source: OJS 2025/S 159-547937 (2025-08-20)
Objet
Description
Titre: BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments - relevé des réseaux
Description du marché:
BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments - relevé des réseaux
Durée de l'accord: 2 mois Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 10:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a164ca08-4f53-492e-8931-f48a11105926-01
Source: OJS 2025/S 159-547937 (2025-08-20)
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