Avis de marché (2025-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments et façades - relevé des réseaux
Numéro de référence: 25PRNS035
Brève description:
“BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments et façades - relevé des réseaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques📦 Description
Description du marché:
“BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments et façades - relevé des réseaux”
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 13:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans l'hypothèse d'une candidature sous forme de groupement conjoint, après attribution, le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans l'hypothèse d'une candidature sous forme de groupement conjoint, après attribution, le mandataire doit être solidaire pour chacun des membres du groupement.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: TA Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 02 38 77 59 00📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-478679 (2025-07-18)
Avis de marché (2025-08-20) Objet Description
Description du marché:
“BOURGES (18) – Ecoles Militaires De Bourges (EMB) – SCORPION-E2 - Levé topographique – relevé des bâtiments - relevé des réseaux”
Durée de l'accord: 2 (MONTH)
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 10:00:00.000 📅
Source: OJS 2025/S 159-547937 (2025-08-20)