BNT - Mission de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques
MINARM/SGA/SID/SID MED/Service achats infrastructure
BNT - Mission de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BNT - Mission de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques
Numéro de référence: 2025-ESID-TLN-0007
Brève description:
“BNT - Mission de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne: 2025-ESID-TLN-0007
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“BNT - Mission de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques”
Informations complémentaires:
“Le présent avis de marché concerne des missions de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques, suite à la découverte d’intérêts...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
“Dossier d'autorisation environnementale pour l'opération globale”
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Code postal: 83800
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-04 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, il sera possible de recourir à la procédure de marchés négociés sans mise en concurrence...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“SE REFERER AU RC”
Base juridique:
“Se référer au RC”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-01 15:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/SID/SID MED/Service achats infrastructure
Numéro d'enregistrement national: 13000190200332
Département: Var
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Severine piacenza
Courrier électronique: esid-toulon-sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +330422424565 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la Plate-forme des Achats de l’Etat (PLACE) sur l’espace dédié à la consultation à l’adresse...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 3
Adresse postale: Préfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 2
Adresse postale: 5 rue racine -CS 40510 -cedex 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 2
Adresse postale: 5 rue racine -CS 40510 -cedex 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (article L 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 104-353205 (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BNT - Mission de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques
Numéro de référence: 2025-ESID-TLN-0007
Brève description:
“BNT - Mission de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne: 2025-ESID-TLN-0007
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“BNT - Mission de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques”
Informations complémentaires:
“Le présent avis de marché concerne des missions de fouilles archéologiques préventives terrestres et subaquatiques, suite à la découverte d’intérêts...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
“Dossier d'autorisation environnementale pour l'opération globale”
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Code postal: 83800
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-04 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, il sera possible de recourir à la procédure de marchés négociés sans mise en concurrence...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“SE REFERER AU RC”
Base juridique:
“Se référer au RC”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-01 15:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/SID/SID MED/Service achats infrastructure
Numéro d'enregistrement national: 13000190200332
Département: Var
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Severine piacenza
Courrier électronique: esid-toulon-sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +330422424565 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la Plate-forme des Achats de l’Etat (PLACE) sur l’espace dédié à la consultation à l’adresse...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 3
Adresse postale: Préfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 2
Adresse postale: 5 rue racine -CS 40510 -cedex 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 2
Adresse postale: 5 rue racine -CS 40510 -cedex 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (article L 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 104-353205 (2025-05-28)
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