Audits de production pour ARTE France et ARTE GEIE
ARTE France
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes ayant pour objet les audits de production et d'exploitation pour ARTE France et ARTE GEIE. Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu, pour chacun des Chiffre (en lettres)2 (deux) lots, sans minimum et avec le montant maximum indiqué ci-dessous : - Lot n°1 Audits de production et d'exploitation pour ARTE France : Montant maximum de 350 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum) - Lot n°2 Audits de production pour ARTE GEIE (en France ou en Allemagne) : Montant maximum de 70 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum) Il est en outre précisé que ces montants maximum ne constituent pas une indication du budget d'ARTE France et ses Filiales mais bien le plafond maximal que l'accord-cadre correspondant à chacun des 2 (deux) lots ne pourra pas dépasser sur la durée maximale du marché. Il sera retenu : - 2 à 3 attributaires pour le lot n°1 ; - 1 à 2 attributaires pour le lot n°2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Alsace › Bas-Rhin
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-04 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Audits de production pour ARTE France et ARTE GEIE
Numéro de référence: DFI-2025-1
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes ayant pour objet les audits de production et d'exploitation pour ARTE France...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: DFI-2025-1 Lot 1 ARTE France
Titre: Audits de production et d'exploitation pour ARTE France
Description du marché:
“Cf Cahier des Clauses Techniques”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Adresse postale: 8, rue Marceau
Code postal: 92130
Ville: Issy-les-Moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: DFI-2025-1 Lot 2 ARTE GEIE
Titre: Audits de production pour ARTE GEIE (en France ou en Allemagne)
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arte france
Numéro d'enregistrement national: 334 689 122 00052
Adresse postale: 8 rue Marceau
Code postal: 92785
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex 9
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Téléphone: +33 155007038 📞
URL: https://www.arte.tv/fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1086456.html 🌏
URL de participation: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1086456.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225566 (2025-04-04)