Assurance Dommages aux biens du Patrimoine Immobilier (parc logements) - BATIGERE RHONE-ALPES
Batigère Rhônes Alpes
Souscription à compter du 1er janvier 2026 de la police d'assurance Dommages aux Biens du Patrimoine immobilier (parc logements) de BATIGERE RHONE-ALPES : consultation allotie. Voir Détails Contrats 2025-11 Lot 1 et 2025-11 Lot 2. Consultation lancée par BATIGERE, mandataire de BATIGERE RHÔNE-ALPES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance Dommages aux biens du Patrimoine Immobilier (parc logements) - BATIGERE RHONE-ALPES
Numéro de référence: 2025-11
Brève description:
“Souscription à compter du 1er janvier 2026 de la police d'assurance Dommages aux Biens du Patrimoine immobilier (parc logements) de BATIGERE RHONE-ALPES :...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assurance dommages aux biens pour l'ensemble du patrimoine de BATIGERE RHONE ALPES
Description du marché:
“Souscription à compter du 01/01/2026 d'une police d'assurance Dommages aux Biens du Patrimoine immobilier (parc logements)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 84 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Voir Contrat 2025-11 Lot 1 et Contrat 2025-11 Lot 2”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Assurance dommages aux biens pour l'ensemble du patrimoine de BATIGERE HABITAT donné en mandat de gestion à BATIGERE RHONE ALPES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 09:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-15 09:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir Réglement de consultation 2025-11”
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir Contrat 2025-11 Lot 1 et Contrat 2025-11 Lot 2”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Batigere rhones alpes
Numéro d'enregistrement national: 51002
Adresse postale: 31 bis rue Bossuet
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: François DHONTE
Courrier électronique: idf.achat@batigere.fr 📧
Téléphone: 0472834780 📞
URL: http://www.batigere.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702264 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702264 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D5079DD3-F043-71B2-A6563F400D6F0924
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D5079DE3-A675-CDA5-5D05CA03C51AA160
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-593222 (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance Dommages aux biens du Patrimoine Immobilier (parc logements) - BATIGERE RHONE-ALPES
Numéro de référence: 2025-11
Brève description:
“Souscription à compter du 1er janvier 2026 de la police d'assurance Dommages aux Biens du Patrimoine immobilier (parc logements) de BATIGERE RHONE-ALPES :...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assurance dommages aux biens pour l'ensemble du patrimoine de BATIGERE RHONE ALPES
Description du marché:
“Souscription à compter du 01/01/2026 d'une police d'assurance Dommages aux Biens du Patrimoine immobilier (parc logements)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 84 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Voir Contrat 2025-11 Lot 1 et Contrat 2025-11 Lot 2”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Assurance dommages aux biens pour l'ensemble du patrimoine de BATIGERE HABITAT donné en mandat de gestion à BATIGERE RHONE ALPES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 09:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-15 09:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir Réglement de consultation 2025-11”
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir Contrat 2025-11 Lot 1 et Contrat 2025-11 Lot 2”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Batigere rhones alpes
Numéro d'enregistrement national: 51002
Adresse postale: 31 bis rue Bossuet
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: François DHONTE
Courrier électronique: idf.achat@batigere.fr 📧
Téléphone: 0472834780 📞
URL: http://www.batigere.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702264 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702264 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D5079DD3-F043-71B2-A6563F400D6F0924
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D5079DE3-A675-CDA5-5D05CA03C51AA160
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-593222 (2025-09-09)
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