Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les ascenseurs et services associés
Semcoda
Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les ascenseurs et services associés comprenant le conseil, l'amélioration et la programmation de travaux de modernisation et remplacement ainsi que le suivi d'exploitation sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la SEMCODA. L'accord-cadre sera exécuté selon une DPGF pour les missions de la partie 1 et par l'émission de bons de commande pour les missions de la partie 2, dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les valeur estimée concerne le montant maximum de la partie 2 (missions sur bons de commande) et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Semcoda
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
| 2025-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les ascenseurs et services associés
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Ensemble du patrimoine immobilier de la Semcoda
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2027-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg En Bresse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-07-21 10:00:00 📅
Lieu: Bourg En Bresse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Cs 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRET Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1666157 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1666157 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32, avenue Alsace Lorraine
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg En Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-bourg-en-bresse@justice.fr 📧
Téléphone: 0426377300 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Judiciaire de Bourg en Bresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396949 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les ascenseurs et services associés
Numéro de référence:
2025_15_0049
Brève description:
Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les ascenseurs et services associés comprenant le conseil, l'amélioration et la programmation de travaux de modernisation et remplacement ainsi que le suivi d'exploitation sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la SEMCODA.
L'accord-cadre sera exécuté selon une DPGF pour les missions de la partie 1 et par l'émission de bons de commande pour les missions de la partie 2, dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les valeur estimée concerne le montant maximum de la partie 2 (missions sur bons de commande) et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1666157
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Ensemble du patrimoine immobilier de la Semcoda
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2027-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Se reporter aux documents de la consultation
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Partie 1 = Mission n°6 - Rédaction des pièces du Dce + analyse des offres (uniquement la première année)
Une Prestation Supplémentaire Eventuelle n°1 conditionnera la rédaction de l'ensemble des pièces administratives (Ccap, Rc).
- Partie 2 = Mission n°8 - Rédaction d'un dossier de consultation des entreprises pour des travaux de modernisation ou remplacement d'un ascenseur
Une Prestation Supplémentaire Eventuelle n°2 conditionnera la rédaction de l'ensemble des pièces administratives (Ccap, Rc)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg En Bresse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-07-21 10:00:00 📅
Lieu: Bourg En Bresse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables selon les conditions définies dans le CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national:
53473
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Cs 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRET Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1666157 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1666157 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement national:
1995D38B-9EF3-33B4-04EB426D9C95CE06
Adresse postale: 32, avenue Alsace Lorraine
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg En Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-bourg-en-bresse@justice.fr 📧
Téléphone: 0426377300 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Judiciaire de Bourg en Bresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396949 (2025-06-18)
Avis d'attribution de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 901 100 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-04 📅
Titre: Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les ascenseurs et services associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 901 100 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 901 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Abms conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Du Truchet
Code postal: 38450
Commune postale: Vif
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 396949-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 184-629405 (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les ascenseurs et services associés comprenant le conseil, l'amélioration et la programmation de travaux de modernisation et remplacement ainsi que le suivi d'exploitation sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la SEMCODA.
L'accord-cadre sera exécuté selon une DPGF pour les missions de la partie 1 et par l'émission de bons de commande pour les missions de la partie 2, dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le montant indiqué comprend la partie forfaitaire et la partie unitaire soumise à bons de commande
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 901 100 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Partie 1 = Mission n°6 - Rédaction des pièces du Dce + analyse des offres (uniquement la première année)
Une Prestation Supplémentaire Eventuelle n°1 conditionnera la rédaction de l'ensemble des pièces administratives (Ccap, Rc).
- Partie 2 = Mission n°8 - Rédaction d'un dossier de consultation des entreprises pour des travaux de modernisation ou remplacement d'un ascenseur
Une Prestation Supplémentaire Eventuelle n°2 conditionnera la rédaction de l'ensemble des pièces administratives (Ccap, Rc)
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025150049
Date de conclusion du contrat: 2025-09-04 📅
Titre: Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les ascenseurs et services associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 901 100 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 901 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Abms conseil
Numéro d'enregistrement national:
1666157-1-0-1
Adresse postale: Rue Du Truchet
Code postal: 38450
Commune postale: Vif
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 396949-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national:
A2A90AC6-0BE3-2E0C-88E1C49CEE9B51A0
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 184-629405 (2025-09-23)
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